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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL02392_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le lot n° 1 portait plus précisément sur la fourniture de châssis cabine de 19 et 26 tonnes, à raison de deux unités de chaque par an maximum.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03571_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure contentieuse antérieure : La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de La Conche, la SCEA Huîtres Condom, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Grand large, l'EARL Cabane
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02462_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2021 sous le n° 21NC02462, la Métropole du Grand Nancy, représentée par son président, ayant pour avocat Me Christophe Cabanes, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02610_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
surface sur pilotis projetée représentant, après le permis modificatif délivré le 9 juillet 2020, une emprise de 559 m² soit environ 11 % de la surface du terrain d'assiette du projet et que chaque cabane
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01262_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2022, la société " Energie du Porcien ", représentée par Me Cabanes, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00134_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 juin 2022 et 17 février 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de chacun des requérants
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01470_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2023, la société GTM Guadeloupe, représentée par la SELARL Cabanes Avocats agissant par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02344_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 juillet 2022 et le 3 octobre 2023, l'ART, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03434_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 juin 2021, la société civile immobilière Vurtz, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°s 1909296, 2010229
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00923_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il résulte de l'instruction que le véhicule Ford Raptor acquis par l'EURL DP Services, le 27 décembre 2012, dispose de deux places à l'avant et d'une cabine approfondie à l'arrière, laquelle est agrémentée
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01474_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, Bordeaux Métropole représentée par la SELARL Cabinet Cabanes - Cabanes Neveu D agissant par Me Cabanes, demande à la Cour : 1
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01729_20250204
4 février 2025
4 février 2025
En l'espèce, la SARL Établissements Le B a acquis en 2017 un véhicule Dodge Ram Crew Sport, véhicule à quatre roues motrices de type " pick-up ", pourvu d'une plate-forme à l'arrière et d'une cabine dotée
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02442_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Procédures devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 16 septembre 2025 et le 22 décembre 2025, la société Saur, représentée par Me Couette (Selarl Cabinet Cabanes Avocats), demande
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00713_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Fond, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement du 25 janvier 2024 en tant qu'il limite à son article 2 la somme qui lui est due au titre du solde du marché à la somme
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NT03947_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 décembre 2022, 22 février 2023 et 2 novembre 2023, l'EPMSM, représenté par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01889_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
première instance ne permettant pas de connaître les parcelles imposées ; - c’est à tort que les premiers juges ont considéré que la machinerie extérieure comprenant le système de ventilation de la cabine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03079_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Son fils D... et sa nièce, âgés de cinq ans, se trouvaient avec lui dans la cabine.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01018_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
découvert, le 19 octobre 2019, au sein de la partie critique d'une zone à accès réglementé, lors d'un contrôle d'une banque d'embarquement, une pochette contenant, notamment, 27 étiquettes de bagage de cabine
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02538_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
septembre 2020, 1er octobre 2021, 30 mai 2022 et 23 août 2022, la SCI Thermes de Divonne-les-Bains, la SARL thermale de Divonne-les-Bains et la SA Compagnie européenne des bains, représentées par la Selarl Cabanes
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE00845_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 mars 2019, un mémoire complémentaire enregistré le 20 mai 2020 et un mémoire en réplique enregistré le 19 août 2021, Mme A, représentée par Me Cabanes
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