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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00216_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
comme manœuvre ou maçon dans le bâtiment auprès d'agences d'intérim, à partir de juillet 2019, a suivi une formation linguistique en octobre 2019 ainsi qu'une formation professionnelle à la conduite de chariot
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01446_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Enfin, il résulte de l’instruction que l’intéressée a été dotée d’un chariot de ménage adapté.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02147_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise du cabinet Chaillou du 13 novembre 2015, que la brèche dans la partie avant de la coque du bateau " Pélican " est due à la présence d'une
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00502_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
d'évaluer sa capacité à prendre en charge ses fonctions d'infirmière, une cadre de santé a demandé à ses collègues de ne pas l'aider durant son mi-temps thérapeutique pour des tâches telles que pousser un chariot
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00462_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
A..., représentés par Me Varron Charrier, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Montpellier n° 2202620 du 19 décembre 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 mars
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00899_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il a suivi une formation à la conduite en sécurité de chariots élévateurs dont il atteste la réussite et a été affecté à des missions de vente de vêtements, vaisselle et mobilier pour lesquelles il a donné
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00667_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Des membres de la bibliothèque compliqueraient ses tâches, en pratiquant la modification des tampons-encreur ou le " bourrage" de chariot.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL24094_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
octobre 2009 détaillant le coût de la construction du silo, qu'une somme de 110 000 euros, soit 31,4 % du total, correspond au coût de la " Main d'œuvre sur site / Transport / Location levage (grue/chariot
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03368_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
cours du mois d'avril 2018, de l'absence de port d'équipements de protection individuelle, et de dommages causés aux panneaux d'une porte qu'il avait insuffisamment ouverte lors du déplacement d'un chariot
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01586_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
lui permettant d'occuper de telles fonctions qui nécessitent des connaissances techniques dans les domaines considérés ainsi que la possession du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité de chariots
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04841_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
./ Envisager de nouveaux aménagements chariot de propreté porte sac léger et maniable./ Diminuer ou doubler le ramassage des feuilles ; supprimer les tâches ménager du bâtiment./ A revoir dans 3 mois »
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01914_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
l'intéressé marchait en titubant et avait un comportement anormal, se manifestant notamment par le fait de danser dans le réfectoire en se caressant le ventre, ou encore de s'allonger, torse nu, sur un charriot
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00669_20260217
17 février 2026
17 février 2026
des lieux de privation de liberté a cependant rappelé qu’au sein de cette maison d’arrêt, la restauration était assurée par un prestataire privé, que les repas étaient réchauffés et placés dans des chariots
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00071_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
de la réserve naturelle du Val d'Allier, du vignoble de Saint-Pourçain, de la table d'orientation de Naves, de la table d'orientation de Bellenaves, du belvédère des Côtes Matras, du belvédère de Charroux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02539_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Toutefois, ne peuvent être exclus de la base imposable les éléments correspondant aux désignations " Alarme tension banc PRDL ", " Rails alim DB PRDL ", " Passerelle cuve à fuel chariot ", " Barrière sortie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00348_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Compagnie des eaux et de l'ozone, alors même que le mémoire technique, mentionnait en page 14 que " le matériel suivant sera dédié au chantier : trois bennes semi-remorques [] un camion tracteur [] un chariot
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00015_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
d'y entreposer du matériel manuel tels que : sécateurs, pinces, piquets de vigne, fils de fer mais surtout pour y mettre du matériel plus imposant, difficile à transporter dans une voiture, tels que chariots
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03956_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
stockage passif mais à la gestion de flux, est notamment exercée grâce à un convoyeur automatisé destiné à transporter vers les zones de stockage les combinaisons commercialisées par la marque, cinq chariots
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00954_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
ordinateur, un logiciel de gestion d'entrepôt, des systèmes d'emballage automatique (cercleuses, paqueteuses, couvercleuses ), du matériel de manutention et de transport de marchandises ( monte-charges, chariot
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02420_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
d'accueil représentaient plus de la moitié de sa charge de travail et Mme B assurait pour le surplus l'entretien de la salle des professeurs, la salle polyvalente et la lingerie, avec à sa disposition un chariot
Source officiellePage 5 sur 8