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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03222_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B a subi un préjudice esthétique temporaire, notamment en raison du traumatisme facial qu'elle a subi, dont il sera fait une juste appréciation à la somme de 500 euros
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00501_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
conjointement le 21 juillet 2017 par le groupe d'étude et de recherche en stomatologie pédiatrique, le collège de médecine des hôpitaux de Paris et le collège des stomatologistes et chirurgiens maxillo-faciaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01223_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
localisée aux articulations des mains, genoux et pieds, des sueurs nocturnes, une hypoesthésie au niveau de la cuisse droite et une dysesthésie et paresthésie des deux pieds ainsi qu'une paralysie faciale
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00212_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
administratif de Nantes compte-tenu de cette irrégularité ; - leur demande est recevable dans la mesure où les effets financiers de la délibération en litige ne se limitent pas à la seule valeur faciale
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00584_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ans ne sont pas collectées ; l'impossibilité de collecte totale ou partielle des empreintes digitales est mentionnée dans le traitement ; le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01536_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical établi le 7 octobre 2021 par un chirurgien maxillo-facial du centre hospitalier de Tours, que M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Il soutient que : - il lui a été diagnostiqué initialement en décembre 2012 de violentes douleurs migraineuses après un choc facial à l'entraînement, qui se sont avérées en 2015 constituant une algie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02945_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
l'épaule droite contractée lors de l'accident du service du 7 février 2014, s'est aggravée, en dépit des soins qui lui ont été prodigués, " irradiant au niveau cervical, entraînant des névralgies faciales
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01283_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Par une ordonnance du vice-président du Tribunal administratif du 11 décembre 2019, le professeur A..., praticien hospitalier en oto-rhino-laryngologie et chirurgien cervico-facial à l’hôpital Foch, a
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05291_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Enfin, il résulte du certificat du docteur B..., médecin spécialiste en ORL (oto-rhino-laryngologie) et chirurgie maxillo-faciale, chef du district sanitaire de Madobou à Brazzaville, en date du 1er octobre
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00312_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
si elle a présenté par le passé un syndrome dépressif, l'existence d'un état antérieur ne constitue pas un obstacle à la prise en compte de l'aggravation de celui-ci ; la persistance de l'ecchymose faciale
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04428_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
été victime et qu'elle a continué à présenter différents symptômes (douleurs cervicales, céphalées, vertiges, paresthésie des quatre membres) au-delà de cette date, et que des troubles neurologiques faciaux
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03248_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
du 8 février 2019, la ministre des solidarités et de la santé a refusé de lui accorder l'autorisation sollicitée au motif qu'il n'était pas titulaire d'un diplôme de spécialité en orthopédie dento-faciale
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02894_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En septembre 2007, elle a présenté une paralysie faciale motivant la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique cérébrale qui a débouché en juin 2008 sur un diagnostic de sclérose en plaques.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04398_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
population générale qui est de 3 % ", un descriptif des " malformations les plus souvent rencontrées ", à savoir " des anomalies de fermeture du tube neural (de l'ordre de 2 à 3 %), des dysmorphies faciales
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
durée ; - le préjudice esthétique temporaire, estimé à 6/7 par les premiers experts et 5/7 par les seconds en raison d'une dystonie généralisée, d'une tétraparésie spastique et de troubles bucco-faciaux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
L’enfant a conservé comme séquelles de l’AVC une hémiparésie gauche avec parésie faciale centrale et claudication à la marche, une monoplégie du membre supérieur gauche, une hémianopsie latérale homonyme
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02619_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
chirurgie en hospitalisation complète et chirurgie ambulatoire et le traitement du cancer par chirurgie pour les pathologies digestives, urologiques, thoraciques, oto-rhino-laryngologique et maxillo-faciales
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01342_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B a subi des séquelles définitives résultant, d'une part, d'un traumatisme facial, qui a occasionné un déficit fonctionnel permanent de 5% et d'une situation de rechute, constatée le 18 septembre 2013,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02051_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par ailleurs, la requérante produit un certificat médical, daté du 20 août 2019, mentionnant des douleurs au niveau du massif facial, des dermabrasions et douleurs cervico-dorsales, toutefois, ce document
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