Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00273_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
section D n° 43, 2368,2375, 2401, 2409, 2609, 2612, 2619, 2622, propriétés de la requérante, constituent deux tènements d'environ 3 000 m² chacun, non bâtis et situés de part et d'autre du chemin des Gatiers
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01571_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par mémoire enregistré le 11 juillet 2023, M. et Mme D, représentés par Me Gasté, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour : 1°) par la voie de l'appel incident, d'annuler la décision
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03156_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
santé et soutient qu'il souffre d'un asthme sévère pour lequel il bénéficie d'une prise en charge médicale en France et ajoute qu'il y est également suivi en chirurgie digestive pour des troubles gastriques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03278_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il explique avoir, en Iran, fait la connaissance d'un chrétien qui l'a invité à des réunions, puis lui a offert une bible qu'il avait laissée dans la boite à gants de sa voiture.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02338_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
trithérapie pendant neuf mois en 2015, d'autre part, que des explorations fonctionnelles seraient en cours suite à une dyspnée et, enfin, que son traitement médicamenteux comprend un antisécrétoire gastrique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00053_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
D et de Me Gast, représentant la commune d'Yvrac. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 15 mars 2017, le maire d'Yvrac a transféré à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02062_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Toutefois, elle se borne à produire deux ordonnances, l'une prescrivant une mammographie et la seconde prescrivant un anxiolytique, un antalgique, un antispasmodique ainsi qu'un antisécrétoire gastrique
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02344_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
suit un traitement médicamenteux composé d'un antidiabétique (metformine 850 mg), un antihypertenseur (ramipril 5 mg et atacand 16 mg), un hypolipidémiant (atorvastaline 10 mg) et un anti sécrétoire gastrique
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02556_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Mme C, née en 1955, a été hospitalisée à l'hôpital d'instruction des armées Percy situé à Clamart du 25 octobre 2001 au 12 novembre 2001 pour une récidive de hernie hiatale avec reflux gastrique, une lithiase
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00479_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il est constant que Mme n'était, au moment de la pose de la sonde gastrique en juillet 2013, pas en état d'exprimer sa volonté et qu'elle n'avait pas désigné de personne de confiance au sens de l'article
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00408_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Un cancer du système lymphatique, dit lymphome de Malt, lui a été diagnostiqué en mars 2014 au niveau pulmonaire, puis en octobre 2015 au niveau gastrique.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02162_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
résulte de l'instruction, et notamment des rapports des expertises médicales, que Mme A a reçu, avant l'intervention du 3 octobre 2008, une combinaison intégrale, un masque ainsi que des lunettes et gants
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01447_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
juin 2019, 29 septembre 2019 et 25 mai 2020 témoignant d'insomnies et d'angoisses réactionnelles, de la nécessité d'une prise en charge psychologique et d'un traitement antidépresseur et d'un ulcère gastrique
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL00566_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
vestiaire, un cabinet de toilette situé juste à côté de son bureau municipal ; ses fonctions ont été réduites au désherbage à la main et au ramassage des feuilles mortes ; le maire lui a donné des gants
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02022_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
avec des collègues durant une période de pause et qu’il s’était opposé à l’intention de ce dernier de diffuser des photographies le montant en train de jouer sans avoir désinfecté les cartes et sans gants
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03063_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
En sixième lieu, si le requérant conteste la mesure d'éloignement en litige en soutenant qu'il ne peut être traité qu'en France pour un " potentiel cancer gastrique ", il ressort des pièces versées au
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02871_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Elle était intubée et portait notamment une sonde naso-gastrique.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22348_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
et de la réponse de l'administration au recours hiérarchique de l'intéressé, que l'ensemble des agents de la structure ont eu accès à du matériel de protection consistant en des masques, visières et gants
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04018_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
B souffre d'un kératocône bilatéral sévère, d'une pathologie gastrique ulcéreuse, d'une angiodysplasie à risque hémorragique, d'une hypoacousie bilatérale invalidante, de troubles du comportement liés
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01357_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Une gastroscopie a mis en évidence un ulcère gastrique sus-angulaire de stade II b de Forrest sclérosé, et un traitement endoscopique a permis de contrôler l'hémorragie.
Source officiellePage 5 sur 11