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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_19PA03711_20220411
11 avril 2022
tort que le tribunal ne s'est pas prononcé sur les cinq infirmités dont il se prévaut mais seulement sur trois d'entre elles ; - s'agissant des séquelles fonctionnelles minimes d'un traumatisme du genou
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
Il résulte de l'instruction que suite à son accident du 20 août 2016, Mme B a subi un traumatisme au genou gauche.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00994_20241203
3 décembre 2024
A, né en 1939 et de nationalité algérienne, a demandé le 10 mai 2011 le bénéfice d'une pension d'invalidité de victime civile en raison, notamment, de l'infirmité au genou droit dont il dit souffrir depuis
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
direct et certain avec des douleurs ressenties lors d'un raid en 1986, il ne cite aucune pièce dans son considérant qui démontrerait ce lien direct entre les gonalgies et les douleurs ressenties aux genoux
DCA_22MA02423_20250912
12 septembre 2025
B a été victime le 12 avril 2013, alors qu'il était employé par la commune de Jouques, d'un accident au genou gauche dont l'imputabilité au service a été reconnue par arrêté du maire de cette commune du
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01382_20221129
29 novembre 2022
Le 18 juillet 2012, il a subi une intervention chirurgicale visant à recentrer l'appareil extenseur du genou.
1ère Chambre
DCA_24VE00404_20260217
17 février 2026
que : c’est à juste titre que les premiers juges ont estimé que le centre hospitalier René Dubos a commis plusieurs fautes à l’occasion de l’intervention de pose d’une prothèse unicompartimentale du genou
DCA_19NC03454_20220518
18 mai 2022
date de la demande et celle décrite lors des expertises antérieures ; en l'espèce l'évaluation concordante des deux experts en 2012 et 2015 concluent à un taux de 15 % au titre de l'état séquellaire du genou
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02585_20220428
28 avril 2022
A déclare avoir, le 24 juillet 2018, ressenti une vive douleur au genou droit en descendant des escaliers tournant menant au deuxième étage de son lieu de travail.
DCA_22MA01547_20230707
7 juillet 2023
L. 152-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre a été méconnu ; - depuis l'année 2017, il a été obligé d'utiliser sa jambe droite du fait des traumatismes sur son genou
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00085_20240403
3 avril 2024
qualité de sa prise en charge par le centre hospitalier de Carcassonne et l'étendue des préjudices qu'elle subit à la suite de l'opération réalisée le 6 mai 2021 pour la pose d'une prothèse totale du genou
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01021_20240514
14 mai 2024
leur manque de précision, de la proximité des témoins entre elles, des autres témoignages en sa faveur, et de l'absence d'éléments objectifs et extérieurs ; - le fait de prendre les enfants sur les genoux
3ème Chambre
DCA_19NT04181_20220520
20 mai 2022
Mme A a bénéficié, le 25 juin 2008, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, d'un changement de prothèse du genou gauche.
DCA_21NT01853_20220408
8 avril 2022
de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) qui a diagnostiqué une entorse au genou.
DCA_25DA00458_20260225
25 février 2026
M B..., alors, âgé de 65 ans, a bénéficié, le 6 janvier 2015, de la pose d’une prothèse totale de genou gauche à la clinique du Cambrésis.
DCA_23MA02946_20250617
17 juin 2025
des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser, en réparation de l'infection nosocomiale contractée suite à l'opération de reprise de prothèse du genou
2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
I D a alors uniquement autorisé les jeunes à se tremper les pieds, en exigeant qu'ils restent au bord du rivage, et qu'ils ne s'immergent pas au-dessus des genoux.
DCA_24MA00167_20251128
28 novembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’à la suite de son accident du 20 août 2016, Mme D... a subi un traumatisme à son genou gauche.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue
DCA_21NT01002_20220429
29 avril 2022
Le 4 février 2015, une arthrolyse du genou gauche pour ostéomyélite chronique sur pseudarthrose a été réalisée au CH de Lannion.
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