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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01459_20251120
20 novembre 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M.
DCA_20DA01742_20220929
29 septembre 2022
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01774_20260311
11 mars 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 22 septembre 2025 et le 30 octobre 2025, la régie autonome personnalisée de l'Ecole Media Art, représentée par la SARL Philippe Petit & Associés, conclut au rejet
DCA_24DA01153_20250522
22 mai 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Chalmeau, représentant la SA Synergie. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
DCA_24DA01154_20250522
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Chalmeau, représentant la SAS Direction Conseil Objectif. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
DCA_24DA01886_20251006
6 octobre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l’objet du litige : 1. L’EURL Kaylane Diffusion 89, dont M.
DCA_24DA02299_20250828
28 août 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Manon Leuliet, représentant M. C. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Juge des référés
DCA_24VE03234_20250401
1 avril 2025
Cergy-Pontoise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise portant sur les désordres affectant leur maison d'habitation située 72 rue Jean
DCA_25DA00580_20260202
2 février 2026
DCA_21DA02227_20230209
9 février 2023
Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Campbell-Boulogne, représentant M. B.
DCA_22LY02593_20240612
12 juin 2024
24 août 2022 et 12 janvier 2023, l'EARL La Croix de Renod, représentée par Me Laumet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 30 juin 2022 ; 2°) de faire
DCA_24DA01922_20260407
7 avril 2026
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Ould Aklouche, représentant la région Hauts-de-France.
DCA_23DA00314_20240530
30 mai 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Philippe, représentant la SARL RBS. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02835_20250709
9 juillet 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er septembre 2023 et 5 mai 2025, la SARL PRIAMS Construction, représentée par la Selarlu Jean-Marc Petit-Avocat, demande à la
DCA_23DA01007_20240703
3 juillet 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
DCA_25LY00660_20250603
3 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 21 mai 2025, le département de la Drôme, représenté par Me Saban (SELARL cabinet d'avocats Philippe Petit et associés), conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00008_20240503
3 mai 2024
Jean-Philippe Aurignac, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne et signataire de l'arrêté du 3 février 2023 et de la décision du 4 juillet 2023, bénéficie de délégations de signature de
DCA_24DA01909_20251218
18 décembre 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l’objet du litige : 1.
DCA_24DA01911_20251218
DCA_24DA00302_20241219
19 décembre 2024
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
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