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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02514_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Ponce-Cheinet pour la société Atelier d'Architecture 3A et de Me Feuillet-Laufer pour le département de la Drôme.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00021_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
littératures et civilisation étrangères et régionales au titre de l'année universitaire 2021/2022 puis, dans le cadre d'une convention de mobilité Erasmus+, s'être inscrit en doctorat à l'université Las
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03834_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
des ingérences inappropriées dans le fonctionnement de la société en prenant l'initiative de rapporter à la direction, à trois reprises, la feuille d'émargement des piles usagées des lampes et des lasers
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00307_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
En raison de la persistance d'une hémorragie intra-vitréenne massive, une vitrectomie antérieure et postérieure ainsi qu'un cerclage au laser ont également été pratiqués le 12 août 2004, cette opération
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02247_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Toutefois, s'il produit des documents médicaux relatifs à une turbinoplastie au laser réalisée le 30 juin 2015, un appareillage par ventilation à pression positive continue (PPC) depuis cette date et une
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00396_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il résulte, enfin, des mentions du rapport de l'expert qu'en mars 2019, l'entreprise Lasne a finalement renoncé à présenter une offre de réparation " ne pouvant offrir de garantie sur le comportement de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02832_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Ainsi, il résulte de l'instruction, notamment de l'échange d'emails en date d'avril 2015 avec le doyen de l'UFR LASH que M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00051_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
chirurgie réfractive proposant aux patients qui présentent des anomalies de la puissance optique de l'œil des interventions consistant à intervenir sur la cornée par le recours à deux techniques de laser
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00975_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
rapport établi le 29 juin 2020 par un analyste en fraude documentaire de la direction interdépartementale de la police aux frontières que cet extrait est intégralement imprimé au moyen d'un équipement Laser
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00137_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
En dernier lieu, il ressort des pièces du dossier que las autorités suédoises, saisies le 13 octobre 2022 d'une demande de reprise en charge l'ont explicitement acceptée le 18 octobre suivant.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03515_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Il en va de même des difficultés d'ordre personnel que Mme A a pu rencontrer, comme de la pathologie ayant conduit l'intéressée à suivre des séances de laser oculaire, qui demeurent sans lien direct avec
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02645_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'accès au stade de toute personne en possession d'objets susceptibles de servir de projectiles doit être interdit, comme est formellement proscrite l'utilisation de pointeurs laser et d'articles pyrotechniques
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01918_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Enfin, le jugement 3032/I a été imprimé sur du papier non sécurisé avec des mentions fixes de type laser et ne comporte pas la signature du président et du greffier.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01373_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont il fait l'objet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01375_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont son époux fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01194_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Toutefois, les pièces médicales produites, en particulier le compte-rendu opératoire selon lequel il a bénéficié d'un traitement des varices par laser endo veineux le 23 septembre 2024, ne comportent aucune
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02241_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B..., représenté par Me Lasne, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités restant à
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00501_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Elle est affectée depuis juin 2009 au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Richelot-Lassé " situé à Luchapt (86) et détient en outre des mandats de déléguée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02598_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
caractéristiques () également grossière et non conforme à la réalité du terrain ", " beaucoup d'objets complexes () non définis ", " aucun point () relevé dans les talus à forte pente : pas de visée laser
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01504_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A est atteint d'un diabète de type 1 déséquilibré, compliqué d'une rétinopathie, qui a été traitée par laser, et d'un début de néphropathie.
Source officiellePage 5 sur 9