Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00486_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B C, la société par actions simplifiée (SAS) Master Phil et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00899_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
être regardée comme demandant à la cour d'annuler le jugement du 5 décembre 2023 par lequel la vice-présidente, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au tribunal de proximité de Mantes-la-Jolie
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00339_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
: Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a rejeté sa demande d'admission en master
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00340_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
: Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a rejeté sa demande d'admission en master
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00341_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
: Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a rejeté sa demande d'admission en master
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE03147_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A était inscrit en doctorat en préhistoire à l'université Paris-Nanterre, puis à l'Ecole pratique des hautes études en master de sciences des religions et société.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00062_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A a présenté une demande de changement de spécialité au sein de son master le 1er septembre 2016.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01896_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe d'annuler la délibération du jury d'examen du diplôme de master 2 " droit
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06242_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A, à hauteur de 153 171 euros au titre de l'année 2013 et 214 285,71 euros par an au titre des années 2014 et 2015, résultent de l'acquisition d'un actif incorporel ; - les bandes masters cédées par.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01010_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
donc se réinscrire en première année de master pour pouvoir faire un nouveau mémoire et valider ainsi cette épreuve et cette unité d'enseignement.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01776_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B... était inscrit en master 1 « Energie », à l’université de Cergy-Pontoise, pour l’année universitaire 2019-2020, puis en master 2 pour l’année universitaire 2020-2021.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00275_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) 44 rue de Lorraine a demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2020 par lequel le maire de Mantes-la-Jolie
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00015_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
douanes et droits indirects de Paris-Ouest a rejeté la candidature de la SNC Calequisse dans le cadre de la procédure d'appel à candidature pour l'implantation d'un débit de tabac sur la commune de Mantes-la-Jolie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01268_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Elle soutient que : - elle a validé ses années d'études de français langue étrangère, elle a ensuite rencontré des difficultés préjudiciables au bon déroulement de son master en aménagement et urbanisme
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00728_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il soutient qu'il n'a pas commis d'erreur d'appréciation en rejetant le titre de séjour demandé par l'intéressé qui suit une formation de master à distance et ne nécessite pas de titre de séjour.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03324_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00959_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
septembre 2021 par laquelle le président de l'université de Montpellier a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 21 juin 2021 par laquelle cette autorité a rejeté sa candidature en master
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00590_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Si la requérante s'est inscrite en master 1 " textes images langues étrangères " en 2018-2019, elle a été ajournée avec la moyenne de 6,307/20.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02745_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un jugement n° 2110380 du 13 octobre 2023, le tribunal administratif de Versailles a annulé cet arrêté du maire de Mantes-la-Ville.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00571_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Il soutient que : - titulaire d'un bachelor, il a sollicité vainement son admission en première année de master mention " droit notarial " à l'université de Bordeaux et une demande de saisine du recteur
Source officiellePage 5 sur 62