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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA01107_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
pièces médicales versées au dossier que Mme C épouse A souffre d'un méningiome centré sur la loge caverneuse gauche engainant la carotide gauche et s'insinuant dans la partie supérieure du cavum de Meckel
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02406_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Mengelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ;
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00836_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Elle produit également une ordonnance manuscrite établie par un pharmacien, de la pharmacie Hachani, située à Menzel Bourguiba, en Tunisie, en date du 24 avril 2021, qui indique que les médicaments " Advagraf
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01399_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
B E, représenté par Me Mengelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision de la commission de recours contre
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01575_20240222
22 février 2024
22 février 2024
En second lieu, le service a relevé, en confrontant les données comptables aux justificatifs produits, qu'un véhicule de marque Mercedes et de modèle AMG 45 avait été acquis par la SASU Bavaria Motors
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02444_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 novembre 2020, Mme C B, représentée par Me Mendel, conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) d'enjoindre à l'IDEF de Saône-et-Loire de la
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01522_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
K G B, représenté par Me Mengelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 avril 2021 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 26 octobre 2017 de la commission
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00704_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
A B, ressortissant tunisien né le 19 juillet 1995 à Menzel Kamel (Tunisie), qui déclare, au demeurant sans le justifier, être entré régulièrement en France en dernier lieu le 17 mars 2017, s'est maintenu
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01000_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
C... conteste cette analyse en soutenant que les deux contrats de crédit-bail relatifs aux véhicules Mercedes classe S et Smart for Two ont été souscrits par lui en raison de l’impossibilité dans laquelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01350_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
C J, et de Me Menuel, représentant le centre hospitalier de Redon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01564_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2024, Mme E G, représentée par Me Mengelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01929_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Guillaume Vandenberghe, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, et de Me Benoît Menuel, représentant le centre hospitalier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01644_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
chantiers et l'accomplissement de formalités administratives par le gérant et des membres de sa famille, salariés de l'entreprise, elle n'établit ni que les différents véhicules de marque BMW, Audi, Mercedes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01146_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A B, représenté par la société MVA avocats, agissant par Me Mendel, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2003195 du 24 février 2022 du tribunal administratif de Dijon ; 2°) d'annuler les
Source officielleJuge des référés
ORCA_26TL00349_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D..., représenté par Me Bourret Mendel demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n ° 2503857 du 30 décembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 14 avril 2025 par lequel le préfet de l’Hérault
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03003_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
D A B, représenté par la SCP Mendel-Vogue et associés (MVA), demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 2001119 du 13 juillet 2021 du tribunal administratif de Dijon, en tant qu'il a limité à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01162_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
MEISSELe président, Signé : Ch. WURTZ Le greffier, Signé : F.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Chabernaud, rapporteur public, - et les observations de Me Blaison, représentant M.et Mme A... et de Me Menuel, représentant le centre hospitalier public du Cotentin.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02558_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
C a cédé pour 28 800 euros à une société commerciale un utilitaire de marque Mercedes, acquis pour plus de 61 000 euros en 2012.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04099_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise produit devant la CRCI d'Auvergne, que devant l'échec des tentatives de tamponnement au Merocel de l'epitaxis persistante dont souffrait
Source officiellePage 5 sur 6