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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00643_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Porée, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er février 2024. Le rapporteur, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01356_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 janvier 2024. La rapporteure, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03720_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juin 2024. Le rapporteur, J-S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02591_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Porée, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025. Le rapporteur, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01465_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 octobre 2025. Le rapporteur, J-S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01767_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025. Le rapporteur, J-S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02076_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Porée, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2026. Le rapporteur, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02093_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 mars 2026. Le rapporteur, JS.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02498_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Par mémoire enregistré le 26 février 2026, la société Generali Iard, représentée par Me Pruvost (Selas Chevalier Marty Pruvost), conclut au rejet de la requête et demande qu’une somme de 2 500 euros soit
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02188_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Pruvost, président de la 2ème chambre, en qualité de juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : La SAS Oxymed 89, créée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00740_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Pruvost, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Laval, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02853_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Pruvost, président, Mme Evrard, présidente-assesseure, Mme Lesieux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 juillet 2022. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01347_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Pruvost, président de chambre, Mme Evrard, présidente-assesseure, Mme Lesieux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 mai 2022. La rapporteure, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01169_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 janvier 2023. La rapporteure, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01669_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Laval, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2025. Le rapporteur, J-S.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02120_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Pruvost, président de la 2ème chambre, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01958_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Pruvost, président, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00717_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Pruvost, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Laval, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03398_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Pruvost, président-rapporteur, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03593_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Pruvost ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.
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