Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT02411_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03578_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vergne, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01011_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Vergne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03821_20230215
15 février 2023
15 février 2023
la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2021, la société Ferme éolienne d'Availles- Thouarsais-Irais et la société Ferme éolienne des Terres lièges, représentées par Me Verger
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_18NC02322_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cohérence territoriale d'Alsace du Nord concernant la densité des constructions et la superficie d'extension ; - l'élément remarquable de paysage de type 4 méconnaît l'objectif de préservation des vergers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02059_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 29 août 2022, régularisé le 26 octobre 2022, Mesdames B, Caussan et Miquel, représentées par Me Verdier, concluent à l'annulation de l'ordonnance du 30 mai 2022 du président
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02572_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Vergne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01924_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01953_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vergne, - les conclusions de M. Berthon, - et les observations de Me Boidin, représentant M. et Mme A, et E, représentant la commune de Montbizot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00802_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Vergne, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A. Une note en délibéré présentée pour M. A a été enregistrée le 5 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01495_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Vergne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01774_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Vergne, - et les observations de Me Clairay, représentant M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02148_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Vergne, - et les observations de Me Fouchard, avocate de Mme C B, épouse A, présente à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02166_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vergne, - et les conclusions de M. Catroux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02545_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Vergne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00687_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02140_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02145_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02147_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02286_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
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