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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02487_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
S'il n'est pas contesté que Mme A était confrontée à des publics difficiles, l'intéressée a bénéficié, ainsi qu'il a été dit, de trois accompagnements professionnels.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02614_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Il résulte de l'arrêt précité de la Cour du 5 août 2021 que la faute commise par les HCL consiste à s'être obstiné à pratiquer une intubation difficile, alors que cette difficulté aurait dû conduire à
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02948_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
instance ont entaché leur jugement d'une erreur de droit en retenant qu'elle ne s'était pas prévalue du fait que le remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée était impossible ou excessivement difficile
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01061_20240208
8 février 2024
8 février 2024
De même, l'attestation de son collègue et le message syndical, s'ils évoquent des difficultés et des tensions dans l'équipe à la suite d'un déménagement scindant l'équipe en deux groupes, aucun élément
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01626_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il soutient que : - l'exécution du jugement attaqué est susceptible d'entraîner pour lui des conséquences difficilement réparables, dès lors que sa nouvelle affectation, pour laquelle il ne dispose pas
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00455_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Elle soutient que : - l'exécution du jugement entraînerait des conséquences difficilement réparables au sens de l'article R 811-17 du code de justice administrative ; - les premiers juges ont manqué
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00606_20230216
16 février 2023
16 février 2023
professionnelles () il a été soigné pour un syndrome dépressif et un état post-traumatique apparus à la suite de difficultés relationnelles sur le plan professionnel ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03483_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il apparaît qu'au moins cinq des manquements et difficultés relevés ont eu lieu au cours de la période de prolongation du stage.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03223_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Elle précise qu'en revanche, Mme D a rencontré des difficultés d'ordre personnel, familial et financier, et que son affectation en région bordelaise n'était pas conforme à ses aspirations.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00672_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Eu égard à ces éléments et à la difficulté particulière d'identification de la maladie de Wilson, difficulté en outre majorée en l'espèce, aucune faute médicale de diagnostic ne peut, dans ces conditions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03108_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A cet égard, il ne ressort pas des pièces du dossier que les cartes et plans de zonage soumis au public, en dépit de difficultés, notamment d'échelles, inhérentes à la compréhension d'un document couvrant
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Les professionnels encadrants ont en outre relevé une absence de continuité dans les soins, de nombreuses lacunes, tant théoriques que pratiques, des difficultés dans le respect des règles élémentaires
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22455_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
exécution du jugement du tribunal administratif de Montpellier soit prononcé sont réunies dès lors que, d'une part, l'exécution de la décision de première instance risque d'entraîner des conséquences difficilement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02602_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Selon la psychologue, les difficultés professionnelles résident dans une confusion des rôles et d'un manque de cadre de travail au sein de la collectivité.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00255_20260219
19 février 2026
19 février 2026
De plus, il apparaît que ces changements d’affectation ont été rendus nécessaires par les difficultés croissantes et récurrentes de Mme B... et que ces affectations présentaient, contrairement à ce que
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02091_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B a contribué au contexte professionnel auquel il impute sa maladie ; il a très largement contribué à la persistance du conflit professionnel qu'il vivait, en acceptant difficilement l'autorité hiérarchique
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00246_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ces demandes sont directement liées aux difficultés qu'ils rencontrent dans leur travail. ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00530_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D'une part, aux termes de l'article L. 113-1 du code de justice administrative dispose : " Avant de statuer sur une requête soulevant une question de droit nouvelle, présentant une difficulté sérieuse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02905_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Sur la régularité du jugement : - il est affecté d'une erreur de droit en tant qu'il ne se prononce pas sur la question de savoir si les travaux en cause étaient de nature à rendre excessivement difficile
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02002_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Il fait valoir que : - il n’est pas resté inactif et a mené diverses actions pour exécuter les décisions du tribunal, malgré les difficultés liées à la situation de M.
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