Par ailleurs, seize acteurs locaux, dont les communes de Issanlas et de Lavilatte, l'office du tourisme de la montagne ardéchoise, le département/service des espaces naturels sensibles, le parc naturel

ou n'ont pu être prises. / L'état de catastrophe naturelle est constaté par arrêté interministériel qui détermine les zones et les périodes où s'est située la catastrophe ainsi que la nature des dommages

ou n'ont pu être prises. / L'état de catastrophe naturelle est constaté par arrêté interministériel qui détermine les zones et les périodes où s'est située la catastrophe ainsi que la nature des dommages

sensibles à l'activité des éoliennes (mesure de " diversion "), la création d'au moins 3 000 mètres linéaires de haies bocagères fonctionnelles en faveur de certaines espèces sensibles à l'activité des

n’a pas fait l’objet d’un classement en espace remarquable.

espèces aquatiques.

naturels sensibles, aux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique, aux réserves naturelles, au schéma régional de cohérence écologique, ainsi qu'au schéma directeur régional d'Ile-de-France

n'a pas permis de caractériser un agent naturel d'une intensité anormale.

n'a pas permis de caractériser un agent naturel d'une intensité anormale.

n'a pas permis de caractériser un agent naturel d'une intensité anormale.

n'a pas permis de caractériser un agent naturel d'une intensité anormale.

n'a pas permis de caractériser un agent naturel d'une intensité anormale.

n'a pas permis de caractériser un agent naturel d'une intensité anormale.

ou à usage agricole et sur les moyens de contribuer à la limitation de la consommation des espaces naturels, forestiers et à vocation ou à usage agricole.

Sur l'absence de consultation de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers du Calvados : 38.

justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées et de leurs habitats, sont interdits : /1° La destruction ou

de ces habitats naturels ou de ces habitats d'espèces () ".

ou en danger par l'Union internationale pour la conservation de la nature et en particulier plusieurs espèces de raies, plusieurs espèces de requins autres que ceux spécifiquement visés, notamment des

Les sites Natura 2000 font l'objet de mesures destinées à conserver ou à rétablir dans un état favorable à leur maintien à long terme les habitats naturels et les populations des espèces de faune et de

Les sites Natura 2000 font l'objet de mesures destinées à conserver ou à rétablir dans un état favorable à leur maintien à long terme les habitats naturels et les populations des espèces de faune et de