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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01637_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il convient de déduire de ce volume horaire global les périodes d'hospitalisation de 158 jours, soit 2 133 heures, ainsi que les périodes de scolarisation de l'enfant, d'abord au sein du service d'éducation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02976_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par ailleurs, il résulte également de ce rapport d’expertise, non contesté, que la réalisation d’une intervention selon les règles de l’art aurait dû conduire Mme C... à connaître seulement une hospitalisation
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01450_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_22BX00234_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Enfin les bulletins d'hospitalisation, pour quelques jours, en unité hospitalière spécialement aménagée qu'il produit, ainsi que l'attestation établie, d'ailleurs postérieurement à la décision contestée
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00086_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
du 2 décembre 2010 au 1er septembre 2013, soit 1 005 jours puis à 10 heures par jour depuis le 2 septembre 2013, soit 2 262 jours.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
au total, sept jours sur sept, en prenant en considération l'hospitalisation de trois jours de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00892_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
pendant les périodes d'hospitalisation, à 3 heures par jour en dehors de ces périodes jusqu'aux 3 ans de l'enfant, à 4 heures par jour jusqu'à ses 6 ans puis à 3 heures par jour à compter des 6 ans de
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01707_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Sur la base d'un taux horaire moyen de 13,50 euros, hors des périodes d'hospitalisation, soit sur une période de 816 jours, et sur la base d'une année de 412 jours pour tenir compte des congés et des
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03526_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l’a assigné à résidence sur le territoire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine pour une durée de quarante-cinq jours.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03208_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A... a subi un déficit fonctionnel total du 24 au 27 juin 2014, durant son hospitalisation, soit durant quatre jours.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Cette période du 22 août 2002 au 10 juillet 2025 compte 8 359 jours, dont il y a lieu de retirer 174 jours d’hospitalisation, soit une base de 8 185 jours. A compter du 17 mai 2005, M. C...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
2 février 2023
, hors périodes d'hospitalisation, ces dernières représentant 175 jours.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00869_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il résulte également de l'instruction que, ce jour, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
les jours d'hospitalisation correspondant à une chirurgie non compliquée de la coarctation de l'aorte devront être déduits ; - Mme D n'est pas fondée à solliciter une majoration de l'indemnité due au
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04516_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
dix jours, avec majoration au stade IV le jour de l'hospitalisation.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01411_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Elle produit également un certificat médical d'un médecin généraliste établi le 26 novembre 2020 indiquant qu'elle a besoin d'un traitement médical au long cours et un compte-rendu d'hospitalisation de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01597_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ainsi, les frais d'hospitalisation du 10 au 25 janvier 2013 à l'hôpital Louis Mourier de Colombes (46 492,45 euros) et les frais de transport du 9 janvier 2013 (350 euros) doivent être admis.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01520_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
du 29 octobre 2015 au 8 octobre 2017, et d'autre part, si le rétablissement de la continuité sanguine avait été réalisé plus rapidement, l'accident aurait nécessité une hospitalisation d'une quinzaine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03781_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Après plusieurs semaines d'hospitalisation, elle est sortie de l'hôpital le 1er juin 2011 et a fait l'objet d'un suivi psychiatrique, avant de mettre fin à ses jours le 10 juillet 2011.
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