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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22VE01447_20230620
20 juin 2023
Le rapport de Mme Villette a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
4ème Chambre
DCA_21VE00065_20220510
10 mai 2022
Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01127_20251114
14 novembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, et les observations de Me Auger représentant
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00934_20250227
27 février 2025
Le rapport de M. Thulard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
4ème chambre
DCA_22NT00111_20220429
29 avril 2022
Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
9ème Chambre
DCA_21PA04521_20221128
28 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
5ème Chambre
DCA_21PA02544_20221214
14 décembre 2022
Par ailleurs, la circonstance que les cases relatives aux rubriques qui figurent sous l'intitulé " Au stade de l'élaboration du rapport " n'ont pas été cochées, si elle témoigne de ce que Mme C n'a pas
DCA_23PA01292_20241129
29 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de M. B.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02613_20250709
9 juillet 2025
Le rapport de présentation relève que la réalisation de ce projet " apportera une réelle diversification de l'offre par des programmes non présents en Maurienne actuellement, haut de gamme avec services
DCA_23PA01355_20250110
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Neto, pour M. A.
9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00268_20220419
19 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carassic, - les conclusions de M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00965_20241220
20 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Danveau, - les conclusions de M.
DCA_24VE00198_20260217
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pham, - et les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00692_20221025
25 octobre 2022
Le rapport de Mme F D, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DCA_21TL03040_20230511
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
DCA_21TL03023_20230511
2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02016_20221026
26 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - et les conclusions de M. Axel Basset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03084_20240226
26 février 2024
Ils soutiennent que : - leur fils né en état de mort apparente est lourdement handicapé ; si le rapport d'expertise de la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02385_20231026
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lachaume, représentant M.
DCA_23VE00554_20240711
11 juillet 2024
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