Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

C A, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 18 février 2017, M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M C A, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Mme Vrignon-Villalba, présidente de la formation de jugement en application de l’article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Collet, première conseillère, - Mme Bernard

A..., est suivi médicalement à l’hôpital Bichat-Claude Bernard par les services des maladies infectieuses, de proctologie et de cardiologie, qu’il bénéficie pour le VIH d’un traitement médical à base de

Délibéré après l’audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Seulin, présidente de chambre, - Mme Vrignon-Villalba, présidente-assesseure, - Mme Bernard, première conseillère.

société Coulon Architecture, à la société Batiserf Ingénierie, à la société BET Gilbert Jost, à la société E3 Economie, à la société ES Services Energétiques, à la société ESP Euro Sound Project, à Me Bernard

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 août 2020, la commune de Trappes, représentée par Me Bernard Cazin, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre

A C, représenté par Me Belliard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Réunion du 27 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Réunion du 23 février

requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 28 avril, 14 août et 24 décembre 2020, la Fédération nationale de la coiffure et de l'esthétique de la Loire-Atlantique, représentée par Me Bernard

Par des mémoires en défense enregistrés les 12 janvier, 12 mars, 20 juin, 29 juillet et 18 décembre 2024, la société en nom collectif EJV, représentée par Me Bernard (Frèche et associés AARPI) conclut

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2023, le département de l'Oise, représenté par Me Bernard de Froment, conclut : - au rejet de la requête de la SCI B ; - par la voie de l'appel incident

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteur public, - les observations de Me Komly-Nallier, avocat de M.

A, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - les observations de Me Bouliou, pour la société Pigeon TP Centre Ile-de-France et celles de Me Bernard pour le centre hospitalier de Plaisir

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Me F épouse

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les observations de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Weigel, avocat de la société Naboo

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jeudi, pour Mme C.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouikha, représentant les départements

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bennouna, avocat de M.