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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01077_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
dans les conditions suivantes : / (…) / - Pour les logements existants, les piscines sont admises si elles sont situées à moins de 15 m de la construction principale (mesurée en tout point du bord du bassin
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01984_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lellig, rapporteure ; - et les observations de Me Bahic, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00891_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
d’alcool de bouche soumis à autorisation et la réglementation en vigueur notamment dans le cadre de l’activité de charge, de protéger l’accès au point d’eau incendie, à la fosse d’extinction et au bassin
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00601_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
articles A1 et A2, les installations et constructions nécessaires à l'exploitation agricole ainsi que les affouillements ou exhaussements du sol s'ils sont liés à des travaux de voirie, de création de bassin
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01473_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Cette notice précise, s'agissant des eaux pluviales, qu'elles seront collectées " par un drainage périphérique en pied de façades puis rejetées vers un bassin d'infiltration de 4 m² ", également matérialisé
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02428_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
britannique et résident français, titulaire de la qualification " Alpine ski teacher ISIA " et " Alpine Level 4 Europeen Mountain Security " délivrée par la British Association of Snowsport Instructors (BASI
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01650_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mai et 7 octobre 2022, l'Établissement français du sang (EFS), représenté par Me Timothée Bassi, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00465_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
eaux pluviales provenant de toute surface imperméabilisée doivent être collectées et dirigées par des canalisations vers les caniveaux, fossés ou réseaux prévus à cet effet, par l’intermédiaire d’un bassin
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Or, l'expert, tout en indiquant que la lésion du labrum ayant entraîné des douleurs à la marche et à la station assise, était probablement due au traumatisme du bassin survenu, le 11 octobre 2014, soit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02029_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
. / L’infiltration sur la parcelle privée doit être la première solution recherchée pour l’évacuation des eaux pluviales (puits perdu, tranchées ou bassin d’infiltration…).
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01097_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Les dunes, situées dans le prolongement de l'estran et de la plage, sont en outre séparées des marais et zones humides par des espaces artificialisés, dont une base de loisir incluant un vaste bassin de
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02774_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Il est également prévu l'installation d'un récupérateur d'hydrocarbures ainsi qu'un bassin de dissipation pour la gestion des eaux de pluie et la poursuite de la mise en œuvre d'un programme de gestion
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00220_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
complémentaire destinée à des mesures sonores et qu'enfin le claquement régulier mentionné en 2014 n'est plus relevé et était imputé à l'époque à un simple problème de réglage d'un bras mécanisé de l'un des bassins
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
que les quatre éoliennes du projet, d'une hauteur de 175 mètres, doivent être implantées au rebord du plateau de Devès, délimité à l'ouest par la vallée et les gorges du haut Allier, à l'est par le bassin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02273_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il ressort du dossier de demande de permis que les places de stationnement ne seront pas imperméabilisées et qu'un bassin d'infiltration avec un séparateur d'hydrocarbures sera implanté sous le parking
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00665_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
parcelle AP n° 54, il est constant que sa desserte est maintenue depuis la route départementale n° 559 sur laquelle débouche la seconde extrémité de l'impasse de l'absinthe, après contournement du bassin
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01258_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
normative préconise la non-constructibilité dans l'ensemble de ces zones à l'exception des bâtiments agricoles, le projet pour tenir compte de ces aléas prévoit pour chacune de ces maisons la création d'un bassin
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03745_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
D..., représenté par Me Bahic, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 juillet 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 juin 2024 du préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00462_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
représentées notamment au « plan-masse PC2 – Etude Hydro », ont été intégrées au projet qui comprend l’aménagement de deux noues, au nord et à l’est du projet en périphérie de la parcelle d’assiette, d’un bassin
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03070_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Cette liste ne peut porter que sur des communes situées hors d’une agglomération de plus de 30 000 habitants et insuffisamment reliées aux bassins d’activités et d’emplois par le réseau de transports en
Source officiellePage 52 sur 77