présentation explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables, les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement. / Il s'appuie sur un diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

S'il renvoie au diagnostic effectué par la société IRH le 15 février 2019, lequel préconise une reconfiguration totale de la station, via la substitution de la filière en place actuellement par une filière

B..., né le 2 septembre 2010, a fait l’objet d’un diagnostic de saturnisme.

Il s'appuie sur un diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques et des besoins répertoriés en matière de développement économique, de surfaces et de développement agricoles,

Par acte d'engagement du 26 septembre 2014, la société Basalt Architecture, en qualité de mandataire du groupement conjoint de maîtrise d'œuvre, s'est engagée à réaliser des études de diagnostic (DIAG)

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ".

. / Il s'appuie sur un diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques et des besoins répertoriés en matière de développement économique, de surfaces et de développement agricoles

La volonté d'une personne d'être tenue dans l'ignorance d'un diagnostic ou d'un pronostic doit être respectée, sauf lorsque des tiers sont exposés à un risque de transmission.

bis de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, issu de l'ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017, n'est pas applicable à sa situation, sa pathologie ayant été diagnostiquée

Les droits des agents publics en matière de maladie professionnelle sont constitués à la date à laquelle la maladie est diagnostiquée. 6.

Le 15 octobre 2015, une pathologie des épaules a été diagnostiquée. L'intéressée a été placée en congé de longue maladie à compter du 11 octobre 2016.

D... n’ont été diagnostiquées que 41 ans après son départ des sites d’expérimentation des essais nucléaires, de sorte que la seule circonstance selon laquelle il ne présentait aucun antécédent médical

E..., diagnostiqué 43 ans après son départ des sites d’expérimentation des essais nucléaires, n’est pas de nature à caractériser un « délai normal » alors que sa situation médicale était marquée par un

A la suite de l'aggravation de son état de santé en 2016 en lien avec le syndrome d'Ehlers-Danlos diagnostiqué en novembre 2017, Mme C s'est vue prescrire des arrêts de travail pour la période allant du

Les droits des agents publics en matière d'accident de service et de maladie professionnelle sont constitués à la date à laquelle l'accident est intervenu ou la maladie diagnostiquée. 3.

En septième lieu, il résulte de l'instruction que le dossier d'enregistrement comprend un pré-diagnostic écologique réalisé en mars 2021.

avoir nui à l’information complète de la population ou exercé une influence sur le sens de la décision de l’autorité administrative, dès lors le dossier d’enquête publique comprenait également le diagnostic

D'autre part, il résulte de la délibération du 24 mai 2016 qu'il était prévu deux réunions publiques visant, pour la première, à présenter le diagnostic et le projet d'aménagement et de développement durables

pas une atteinte excessive au droit d'occupation du domaine public dont dispose la société Enedis dès lors qu'elles se bornent à rappeler, d'une part, qu'il ne lui incombe pas de faire réaliser un diagnostic