l'article 12 de la zone UA du règlement du plan local d'urbanisme : " Il est exigé : - pour les constructions à destination d'habitation collective, 1 place de stationnement pour 45 m² de surface de plancher

zone UA du règlement du plan local d'urbanisme alors applicable : " Il est exigé : - pour les constructions à destination d'habitation collective, 1 place de stationnement pour 45 m² de surface de plancher

déposé, le 31 janvier 2017, une demande de permis de construire pour la réalisation de cinq bâtiments comprenant 72 logements, cinq commerces et un local collectif résidentiel, pour une surface de plancher

Dès lors, les jours maintenus après l'exercice du droit d'option au-delà du plancher de 20 jours, par un agent partant à la retraite, sur ses comptes épargne-temps historique et pérenne ne peuvent être

Ne constitue pas une baie : / - une ouverture située à plus de 2,60 m au-dessus du plancher en rez-de-chaussée ou à plus de 1,90 m au-dessus du plancher pour les étages supérieurs ; / - une ouverture dans

nouveau intégré à l'environnement dans ce secteur, qui consiste en l'extension de bâtiments existants du domaine viticole et hôtelier dénommé " Le Clos des Roses ", par la création d'une superficie de plancher

Toutefois, dans le cadre de son offre, la société Saur a proposé un plancher breveté " Rhizostep " constitué de pavés " Biobloc ", dont le dimensionnement a été certifié par le centre d'étude du machinisme

maintenir en cours d'eau, relève que la valeur du dixième du module du cours d'eau est fréquemment inférieure à la valeur du débit moyen mensuel sec de récurrence, elle ajoute que la valeur de débit plancher

maintenir en cours d'eau, relève que la valeur du dixième du module du cours d'eau est fréquemment inférieure à la valeur du débit moyen mensuel sec de récurrence, elle ajoute que la valeur de débit plancher

indépendante au profit des patients, ces derniers ayant le libre choix du praticien, les actes et consultations devant donner lieu à l'établissement de feuilles de soins et d'ordonnances à son en-tête, sa plaque

Il soutient que : - il a chuté sur la corniche Kennedy alors qu'il circulait à scooter, en glissant sur une plaque de gras présente sur la chaussée ; - la responsabilité de la métropole Aix-Marseille-Provence

B... a alors été plaqué au sol sur le ventre par le surveillant et ses collègues et menotté.

Il en est de même avec des activités civiles, récréatives et sportives, de planeurs et de voltige, organisées à Biscarosse.

origine des inondations et des dommages consécutifs étant de force majeure, il est exonératoire de sa responsabilité ; - la faute d’exploitation de la Ville de Paris, qui avait ouvert et repositionné la plaque

que pour contester le motif de refus fondé sur les dispositions précitées au point 4, le requérant se borne à faire valoir que le projet ne porte que sur la construction d'un chalet d'une surface plancher

attestation peu circonstanciée de l’ancienne propriétaire produite à l’instance, qui indique seulement qu’une annexe était accessible depuis la maison dans laquelle se trouvait une mezzanine avec un plancher

Par un arrêté du 24 avril 2018, le maire de la Cadière d'Azur a refusé de délivrer à Mme A un permis de construire en vue de l'édification d'une maison individuelle, d'une surface de plancher de 164,90

propriété du local concerné que la destination de ce dernier est l'habitation et que le projet de changement de destination d'habitation en hébergement touristique, en supprimant de la surface de plancher

modifiés ; l'ajout de quelques ouvertures et l'agrandissement de certaines autres ouvertures ne constituent pas des changements d'ampleur ; les terrasses ne sont pas constitutives de la surface de plancher

Par ces factures pour la plupart détaillées, les requérants justifient de travaux affectant de manière importante le gros œuvre tels que la charpente, la toiture, les murs, planchers et escaliers, ayant