CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

130 résultats pour « Ashkhen »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01778_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

certificat du 7 juin 2018, qu'elle souffre d'un stress lié à son emploi, et, des certificats des 28 et 31 janvier 2019, qu'elle souffre, respectivement, d'anxiété et de troubles du sommeil, et d'une asthénie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03007_20240226

Admin. Appel

26 février 2024

26 février 2024

Toutefois, si l'expert reconnaît que les douleurs chroniques dont souffre Mme D sont à l'origine d'une " asthénie psychique " justifiant une prise en charge psychologique et si l'attestation de l'ostéopathe

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01958_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

, à la demande du comité médical départemental, sur la situation de Mme B le 3 octobre 2019, lequel, tout en ayant objectivé des troubles anxieux et phobiques associés à une humeur dépressive avec asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01279_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

D souffrait d'un diabète insulinodépendant, d'asthénie et d'une insuffisance veineuse, qu'il était à haut risque cardio vasculaire en cours de suivi, en précisant le traitement en cours ainsi que le geste

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21125_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Du 30 décembre 2014 au 9 janvier 2015, elle a de nouveau été hospitalisée en raison d'une dysphagie et d'une asthénie. Au mois de mai 2015, une éventration péri-ombilicale est apparue.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02031_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle bénéficie d'une surveillance oncologique, présente une asthénie associée à un syndrome dépressif et est soignée par un traitement composé de Pantoprazole (traitement des reflux gastro-œsophagiens)

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02746_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

repose sur un forfait de 500 euros par mois, soit environ 16 euros par jour ; au regard des difficultés cognitives et psychologiques qu'il a subies, qui ont conduit à une désociabilisation et à une asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02813_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Dans le contexte ci-dessus décrit, le mal-être au travail ressenti par Mme A, évoqué le 28 janvier 2021 auprès du médecin de prévention, et l'asthénie qui a motivé les arrêts de travail qui lui ont été

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04293_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

requérante a été victime le 18 avril 2014 n'est pas imputable au service, un premier événement du même type étant survenu plusieurs mois auparavant ; son premier arrêt de travail provoqué par une grave asthénie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00712_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

mentionné ci-dessus relève un épisode dépressif sévère, " un trouble anxieux à type phobies sociales ", ainsi qu'une " hyperanxiété de fond associée à un syndrome conatif sévère associant anhédonie, asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00385_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Toutefois, selon l'expert, les signes cliniques qu'elle présentait, associant asthénie importante et croissante depuis le mois d'avril, dyspnée permanente stade II NYHA, crachats hémoptoïques depuis une

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03677_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

En l'espèce, Mme B souffre d'une adénose sclérosante du sein gauche, d'un syndrome anxio-dépressif, de troubles cognitifs, d'une asthénie résultant de séquelles d'une hépatite B, ainsi que d'une thalassémie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02460_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

B a ressenti de la fièvre, de l'asthénie et a signalé un écoulement persistant au niveau de la cicatrice.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01084_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

L'expert souligne qu'à cette date, le déficit fonctionnel permanent de Mme A est fixé à 70 %, en relevant l'asthénie, la dépression et la réduction importante de ses capacités psycho-physiologiques dont

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02156_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

éléments de l’instruction qu’au cours de cette période elle aurait éprouvé, du fait de cette maladie, des malaises, nausées ou vertiges, des troubles amnésiques ou de la concentration, une apathie, une asthénie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02162_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

En troisième lieu, Mme A est atteinte d'un déficit permanent partiel que l'expert a évalué à 58 % en raison, d'une part, de son état pulmonaire caractérisé par une asthénie permanente provoquant des dyspnées

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA03659_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

du 29 avril 2016, d’un syndrome anxiodépressif, associant une hyperoxie, des troubles du sommeil avec éveil vers 2 heures du matin, des troubles anxieux, de gros troubles de concentration, et une asthénie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00278_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

résulte au contraire de l'instruction que le médecin pédiatre ayant examiné B C le 19 juillet 2011 dans le cadre du suivi de sa gynécomastie unilatérale, soit 19 mois après la vaccination, a relevé une asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02169_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du Conseil d'Etat ; - il n'est pas possible d'exclure toute probabilité de lien entre la vaccination contre l'hépatite B, la myofasciite à macrophages et les troubles qu'elle présente, à savoir l'asthénie

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01327_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

rapport avec son grade et ses responsabilités antérieures ; - ces agissements ont entrainé la dégradation de son état de santé justifiant des arrêts de travail du 25 mai au 21 juin 2020, pour une asthénie

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →