Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

B, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1

Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, - les conclusions de M. Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Merrien, avocat de Mme F....

Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Barnier, substituant Me Fessler, représentant Grenoble-Alpes-Métropole. Considérant ce qui suit : 1.

Il est en outre constant que cette facture avait pour objet " Mandat de vente SARL 18 Belles Feuilles - SAS Barnes et délégation de mandat à la SARL Luxury Homes relatif au 31 rue de Surène ; négociations

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D B A épouse C, représentée par Me Djeumain Bagni, a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 12 septembre

Par un mémoire enregistré le 21 octobre 2020, la SASU Fayat Bâtiment, représentée par Me Chevel Barbier de la SCP Barbier et Associés, demande à être mise hors de cause.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme E, raporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

prescriptions administratives en vue de la suspension immédiate des travaux réalisés sur le seuil n° ROE72970, dénommé " tournant de Fargescure " sur la rivière Ardèche, sur le territoire de la commune de Barnas

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.