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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique
DCA_23PA04851_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle l'a alors frappé à la tête avec une bouteille et il a perdu connaissance. Elle s'est aussitôt enfuie.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02683_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
de conversations bruyantes dans les cours adjacentes aux deux meublés, de claquements de portes à toute heure du jour et de la nuit et de nuisances diverses telles que des jets de cigarettes et de bouteilles
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01406_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
de pizzas à consommer sur place ; -la proportion des ventes de vins dans le chiffre d'affaires ne correspond pas aux données habituelles de la restauration traditionnelle ; -une catégorie de bouteilles
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02704_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La société à responsabilité limitée (SARL) Le Plus que Parfait, qui exerce une activité de débit de boissons spécialisé dans les bières pression et bouteille, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02982_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 21 novembre 2025, l’association Team Nice Côte d’Azur, représentée par Me Bouteiller, conclut à titre principal au non-lieu à statuer, subsidiairement au rejet de la requête
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01500_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 août 2025, Mme C... représentée par Me de Bouteiller demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ;
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02939_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il résulte des mentions de la proposition de rectification du 3 décembre 2018, que la société A Bâtiment a déduit la taxe sur la valeur ajoutée correspondant à l'achat de bouteilles de vin et de champagne
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01079_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
l'instruction que les troubles à l'ordre public qui se sont produits place Bellecour auraient présenté un caractère prémédité, les émeutiers ayant eu essentiellement recours, en guise d'armes, à des bouteilles
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02146_20240205
5 février 2024
5 février 2024
A a été sanctionné en 2020 et 2021 par des rappels à la loi, mesures de faveur alternatives aux poursuites pénales, pour avoir volé en réunion des bouteilles d'alcool, ainsi que pour usage de stupéfiants
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01099_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
septembre 2012, la charge de la preuve du mal-fondé des impositions ne saurait lui incomber ; - la reconstitution effectuée par le service omet de tenir compte des réductions de 15 % accordées sur les bouteilles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01263_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
d’assurer la libre circulation sur ce chemin dont l’entrée était grillagée, qui se trouvait par ailleurs occupé par des véhicules en stationnement, un abri en bois, des pneumatiques usagés et une bouteille
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02215_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
, lors du contrôle de la société, un inventaire contradictoire des boissons acquises sur l'ensemble de la période vérifiée a permis de recenser l'achat, effectué au cours de l'exercice 2013, de 6 bouteilles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00235_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A cet égard, il résulte de l'instruction que cet engin a été utilisé pour mettre fin au lancer de divers projectiles, notamment, de bouteilles d'eau congelée et de champagne, opéré par des occupants de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01752_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires à 15 % des kirs, et de la perte, estimée à 15 % pour le vin vendu au verre, en " fillette " ou en pot et à 5 % pour le vin vendu en bouteille
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00075_20230217
17 février 2023
17 février 2023
En quatrième lieu, si la société Acorus Marteau fait valoir qu’elle a assuré l’approvisionnement du local de restauration en bouteilles d’eau potable, il ressort des constatations opérées par l’administration
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00001_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 février 2024, le département de La Réunion, représenté par son président en exercice et ayant pour avocat Me Bouteiller, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX00800_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
ne portait aucune mention en ce sens ; le sujet n'a pas été abordé au cours de l'entretien ; si cela avait été le cas, il aurait pu justifier de sa capacité à porter des caisses de raisin et des bouteilles
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00154_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00157_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00158_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officiellePage 6 sur 16
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Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er décembre 2025, désignant liquidateur sas Saulnier-Ponroy et associes en la personne de Maître Axel Ponroy 6 Bis rue des Anglaises Cs 65629 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de l
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