Ensuite, si les pièces du dossier confirment certes l'existence dans la passe de la d'une " claque " de marée de jusant - le courant globalement orienté nord-sud accroissant sa vitesse - extrêmement ponctuelle

B a subi une nouvelle intervention chirurgicale à l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt (AP-HP) visant à l'ablation du clou centro-médullaire posé lors de l'intervention du 20 juillet 2012, à

Provence, et de la société Chantiers modernes Sud, aux droits de laquelle vient la société GTM Sud, les travaux, consistant en la construction d'une piste en déblai d'un talus, confortée par une paroi clouée

Mme C a produit l'attestation d'une artisane précisant qu'elle l'a vue à terre et incapable de se relever après avoir trébuché sur un clou ou une vis qui sortait du sol, ce qui corrobore le récit circonstancié

sol, dite agri-solaire, intégrant des modules photovoltaïques, des locaux techniques et des clôtures périphériques sur le territoire de la commune de Berrac aux lieux-dits Au Comp, Au Padouen et Au Claux

La limite de la propriété est matérialisée au nord par deux clous d'arpentage. Elle est voisine au Nord des parcelles BB 232 et 233, et de la parcelle BB 173, à l'Est.

couverts d'une faible épaisseur du mortier de ciment, insuffisante pour s'opposer efficacement à la température générée par la flamme du chalumeau, de surcroît transmise par conductibilité thermique aux clous

L'expert a préconisé en outre de compléter ce dispositif par d'autres mesures au niveau du talus lui-même telles que le béton projeté cloué et la pose d'un perré maçonné et drainé.

des tableaux cliniques dégénératifs multiples présentés par A G, à savoir des arthroses diffuses au niveau des deux hanches et du rachis lombaire, des antécédents traumatiques avec mise en place d'un clou

et voies de recours était illisible, le panneau ayant été implanté dans un fossé du terrain, la taille des caractères étant inhabituellement trop petite au regard de la situation du panneau, et les clous

Guyomard, administrateur judiciaire, et Me Gérard Claus, mandataire judiciaire, ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg, par deux requêtes distinctes, d'une part, d'annuler la décision du 25

Par mémoire enregistré le 29 octobre 2020, la Société rozieroise de construction, représentée par Me Bertrand-Hebrard demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident

A, représenté par Me Hebrard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 8 avril 2024 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les arrêtés du 19 février

D..., représentée par la SELARL Hélians, avocats, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de la commune de Thionville une somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du

C et Mme B, représentés par Me L'Helias, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 17 novembre 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 28 janvier 2021 du préfet

notification du démarrage de la phase 2 et la demande de travaux supplémentaires sans augmentation significative du délai de la phase 2 ont induit une impossibilité d'optimisation des longueurs des clous

B D et Mme A C, représentés par Me L'Helias, demandent à la cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 811-17 du code de justice administrative, le sursis à exécution du jugement du 20 mai

B, représenté par Me Hebrard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 juillet 2023 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les arrêtés du 30 mai 2023 pris à son encontre par la préfète du

composée : - d'un secteur Uba, qui est créé pour indiquer que ce secteur doit disposer d'un assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur, - d'un secteur Ubo, qui est créé au secteur Claux

En outre, alors que la notice précise que l'accès du projet " se réalise par l'avenue Adrien Hébard ", il ressort clairement des différents plans que l'accès se fera par une impasse perpendiculaire à cette