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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE01454_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
sur la zone Europe, l'Afrique et le Moyen-Orient, qu'à ce titre, il est responsable de l'ensemble du chiffre d'affaires généré par les partenaires de la société EMC, qu'il doit trouver de nouveaux débouchés
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03375_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Enfin, si la société Cofraxis fait valoir que les abandons de créances ont été consentis afin de maintenir ses débouchés et de préserver sa renommée et qu'elles sont justifiées par les difficultés financières
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02303_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
plaintes se bornent ainsi à relater les allégations de l’appelant sans qu’elles ne soient corroborées par aucune autre pièce du dossier ni qu’il soit par ailleurs établi ni même allégué qu’elles auraient débouché
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00764_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
fossé aboutissant à l'extrémité ouest de la parcelle BM n° 14, qui avait été remblayé en 1988, et de prévenir l'érosion de la berge du ruisseau par la pose d'un enrochement en rive gauche, en face du débouché
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00619_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièces de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00621_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme A...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00623_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00625_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet en 2016 de la procédure de rectification contradictoire prévue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00531_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 5 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2023 par lequel le
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02311_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2024 et le 14 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Desouches, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00462_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - et les observations de Me Desouches pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04414_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - et les observations de Me Desouches substituant Me Patureau, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00831_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'assiette du projet est situé à l'extrémité de la portion pentue de cette voie utilisable par les véhicules, et desservant déjà plusieurs constructions, à une distance d'au moins quatre-vingt mètres du débouché
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
ressort du rapport de présentation du PLU, valoriser les cheminements piétonniers et créer des traits d’union entre la ville et le port et que la partie terminale du cheminement piétonnier, à son débouché
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA00979_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et par l'article 545 du code civil ; - la circonstance que le contrôle effectué par la caisse des dépôts pourrait déboucher
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00176_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Selon les appelants, la faute de la Fondation Calvet à l'origine de leur préjudice, constitué par les honoraires d'avocat exposés à l'occasion des instances ayant débouché sur le jugement n° 1603979 du
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01333_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Il résulte par ailleurs de l'instruction que les débouchés offerts par les masters ISIFAR et IRFA sont proches et que M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00383_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
maire de Mennecy a interdit la circulation et le stationnement, sauf riverains, véhicules de livraison et de secours, sur une portion de l’avenue Darblay ainsi que dans la rue du Fort l’Oiseau, qui débouche
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02251_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
influence sur la société émettrice ou d'en assurer le contrôle ; par l'acquisition des titres de la SCEA de La Lucate et de la SCA du Domaine de Courlouze, elle a développé son activité, multiplié ses débouchés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00001_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'intensité de leur relation est par ailleurs établie par leur engagement dans une procédure de procréation médicalement assistée à partir d'août 2020, celle-ci devant déboucher sur une prise en charge
Source officiellePage 6 sur 27