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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL01042_20251113
13 novembre 2025
des pensions du ministère des armées, une demande tendant au bénéfice d’une pension militaire d’invalidité pour l’infirmité « céphalées » et l’infirmité « névralgie cervico-brachiale C6-C7 et C5-C6 : rachis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20220922
22 septembre 2022
B, joint à ce rapport, explique que les premières douleurs survenaient après avoir forcé la mobilité des doigts raidis par le froid, que depuis deux ans, un raidissement des doigts est ressenti, ainsi
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02688_20241017
17 octobre 2024
arthrosique sur canal lombaire étroit associé à des discopathies aux niveaux L3/L4 et L4/L5, qu'il a subi une intervention chirurgicale le 25 juillet 2017 ayant pour objet le recalibrage bilatéral du canal rachidien
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03137_20220705
5 juillet 2022
décision, Mme B produit plusieurs pièces médicales, dont un certificat du chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique daté du 23 avril 2021 indiquant que " si elle présentait un problème rachidien
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00177_20220512
12 mai 2022
Il ressort plus précisément des certificats médicaux concordants des 23 mars, 21 juillet et 12 octobre 2021 qu'il est atteint d'une spondylarthrite ankylosante, d'une ankylose rachidienne, d'un flessum
DCA_22DA00178_20220512
Il ressort plus précisément des certificats médicaux concordants des 23 mars, 21 juillet et 12 octobre 2021, qu'il est atteint d'une spondylarthrite ankylosante, d'une ankylose rachidienne, d'un flessum
3ème chambre
DCA_24PA03626_20260218
18 février 2026
A la suite d’une dégradation de son état de santé tenant à l’apparition de douleurs rachidiennes et neuropathiques, de paresthésies des membres inférieurs, de chutes pour défaut de verrouillage des deux
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01446_20230928
28 septembre 2023
De la même sorte, Rachid né en 2017, est scolarisé en France depuis le 1er septembre 2021 à l'école maternelle et est inscrit actuellement en grande section pour l'année scolaire 2022/2023.
6ème chambre
DCA_23NT00431_20230620
20 juin 2023
A pour la période du 14 au 20 janvier 2023 confirme qu'il présentait un syndrome rachidien " important " depuis plusieurs mois, lequel a justifié des investigations médicales plus poussées qui ont été
DCA_24TL00991_20250916
16 septembre 2025
fonctions dans le service de neurochirurgie du pôle neurosciences cliniques de l'hôpital de la Timone, à Marseille, que son état de santé a connu une amélioration significative, bien que des douleurs rachidiennes
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03137_20221209
9 décembre 2022
que, depuis le 1er janvier 2021, il perçoit une pension de retraite versée par la Mutualité Sociale Agricole, et fait état des soins dont il a bénéficié en raison d'une pancréatite et de douleurs rachidiennes
DCA_21BX02892_20231107
7 novembre 2023
Une expertise médicale, conduite le 28 novembre 2016, a alors conclu à l'existence de deux affections distinctes, l'une du membre supérieur droit, l'autre du rachis cervical.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03243_20260312
12 mars 2026
Il résulte de l’instruction qu’elle est atteinte de problèmes rachidiens anciens, identifiés depuis au moins 2016, avec arthrose articulaire postérieure réduisant le canal de conjugaison et distendant
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00845_20230711
11 juillet 2023
arrêté du 10 avril 2017 au taux global de 75 % à compter du 24 novembre 2006 pour, en premier lieu, des séquelles de traumatisme cervical avec fracture corporéale de C5 traitée par libération du canal rachidien
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01473_20231004
4 octobre 2023
nécessitant des soins constants et des explorations complémentaires ainsi qu'un certificat médical établi le 7 janvier 2022 par ce même médecin qui indique qu'elle est atteinte d'une polyarthrose rachidienne
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00753_20240618
18 juin 2024
D produisait le rapport de l'expert missionné par le juge judiciaire, qui concluait à un taux de déficit fonctionnel permanent (DFP) de 8 %, au vu de son " syndrome algo-fonctionnel du rachis cervical,
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00351_20240308
8 mars 2024
maladies en 2007, 2012, 2013, 2014 et 2018 en raison d'une lombalgie aiguë, et que cette dernière a évolué défavorablement en discopathie dégénérative ainsi que cela ressort du résultat de l'IRM du rachis-lombo-sacré
DCA_21BX03175_20231003
3 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier, d'une part, qu'avant son accident de trajet du 9 février 2017 reconnu comme imputable au service, Mme F a subi une opération du rachis cervical par une arthrodèse au niveau
DCA_21LY02846_20231110
10 novembre 2023
Il ressort d'un compte-rendu d'examen radiographique réalisé le 6 juin 2018 que la jeune C , alors âgée de presque 15 ans, ne présentait aucune anomalie du rachis lombaire et que n'a été relevé, s'agissant
Juge des référés
DCA_25TL00494_20250902
2 septembre 2025
reste atteint du fait de la chute sur son lieu de travail le 18 janvier 2019, imputable au service, d'une incapacité permanente partielle de 8 %, dont 4% au titre de l'état antérieur s'agissant du rachis
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