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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA00899_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A a été victime le 6 mars 2016 d'un traumatisme facial.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02073_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Mme B est suivie par le service d'hépato-gastroentérologie et le service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20807_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
personnelle, compte tenu des violences conjugales qu'elle a subies en Albanie et dès lors, qu'en cas de renvoi dans ce pays, elle serait exposée à nouveau à ces violences, alors qu'elle souffre de paralysie faciale
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00529_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il est constant que, lors de l'hystérectomie totale pratiquée par voie abdominale selon la technique intra fasciale le 30 mai 2013 dans le service de gynécologie-obstétrique du centre hospitalier de Perpignan
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00653_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Sa prise en charge ayant évoluée vers une amélioration des troubles de la conscience avec persistance d’une paralysie faciale droite et hémiplégie droite.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01300_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ainsi qu'il a été exposé, l'expertise médicale diligentée par le juge des référés du tribunal, après avoir constaté en particulier un traumatisme crânio-cérébral et facial et un traumatisme de l'épaule
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01195_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
D..., en qualité d’expert en chirurgie de la face, du cou et maxillo-faciale, lequel a remis son rapport le 31 juillet 2020. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00300_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A ce titre, le docteur D a fixé la date de consolidation de l'état de santé de l'intéressé au 2 décembre 2022 et a évalué ses taux d'incapacité permanente à 2 % en raison d'une parésie faciale droite et
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01900_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Les pièces médicales versées au dossier d'instance montrent que son affection, qui se manifeste par une hémiparésie gauche, une paralysie faciale centrale droite, une aphasie et de troubles cognitifs,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01769_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de grande instance de Rouen, l'aient été plus d'un an après l'accident les 20 et 21 février 2009 et, d'autre part, par les blessures constatées le jour même au sein du service de chirurgie maxillo-faciale
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02053_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Elle a présenté à son réveil une hémiplégie gauche à prédominance bracho-faciale, causée par une ischémie par occlusion d'une artère perforante lenticulostriée, nécessitant une nouvelle intervention immédiate
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01828_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte d’une sclérose en plaques évolutive entraînant une paralysie faciale, un déficit moteur des membres inférieurs, des troubles cognitifs et de la
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00945_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
doit faire l’objet d’un suivi régulier afin d’envisager une réhabilitation prothétique, ainsi qu’il résulte du certificat médical du 17 décembre 2024 établi par le chef du service de chirurgie maxillo-faciale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01202_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
nue-propriété qu'il détenait dans la SAS PPM Holding, parts qui ont été évaluées à 4 489 800 euros et en contrepartie desquelles, il a reçu en rémunération 41 000 actions de la SASU Phil Office d'une valeur faciale
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02711_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C fait état de troubles neuropsychologiques suite à un traumatisme crânien et facial devant faire l'objet d'un suivi et de soins médicaux.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00789_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
subi une nouvelle intervention en octobre 2014, puis deux autres interventions dans les services du centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, avant d'être orientée vers un chirurgien maxillo-facial
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03489_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B... a effectué un stage en qualité d’interne en médecine, spécialité chirurgie ORL et cervico faciale, au sein du service d’oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier Métropole Savoie du mois de novembre
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01738_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
n'est pas davantage établie par la note technique du docteur F, médecin-conseil de Mme C, diplômé en médecine aéronautique et spatiale, médecine de la plongée et anatomie spécialisée cervico-maxillo-faciale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01820_20230214
14 février 2023
14 février 2023
d'exploitation commerciale, pour la création d'un ensemble dénommé " B " de 39 000 m² de surfaces de vente et d'un parc de stationnement de 2 056 places, sur un terrain de 13,68 hectares situé rue de la Faucille
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
L'intervention a été réalisée au sein du service d'ORL et de chirurgie cervico-faciale de l'hôpital Robert Debré, à Paris, et les sondes ont été ôtées le 3 juin suivant, la fibroscopie de contrôle étant
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