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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01962_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
souffre à la date de l'arrêté en litige, notamment, d'un syndrome de stress post-traumatique, incluant un syndrome de reviviscence, un syndrome dépressif majeur, une hyper-vigilance anxieuse et des hallucinations
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01667_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
S'il n'est pas contesté que Mme D souffre d'une schizophrénie paranoïde, à l'origine d'hallucinations auditives et de crises d'angoisse, l'intéressée précise elle-même que sa pathologie a été diagnostiquée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00344_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Ces affections psychiatriques, qui entraînent néanmoins des troubles de la concentration et des interactions sociales, des hallucinations visuelles et auditives et de la soliloquie, sont de nature à limiter
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00510_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C souffre d'un état de stress post traumatique consécutif à des évènements dramatiques survenus au cours de son trajet vers la France et d'une schizophrénie entraînant des hallucinations auditives et un
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02208_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre d'un état psychotique chronique qui se traduit par des hallucinations auditives et un délire de persécution, qu'il a fait une tentative de suicide
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00753_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
sans complications médicales particulières, qu'il est suivi depuis 2014 par le centre médico-psychologique (CMP) du Rouvray depuis 2015, qu'il a subi une " première décompensation psychotique (hallucinations
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00089_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
mémoires en défense, enregistrés le 27 avril 2022, le 21 décembre 2022 et le 10 janvier 2023, le syndicat à vocation multiple des rives de l'Aa et de la Colme, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00548_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
mémoires, enregistrés le 15 mars 2024, le 7 janvier 2025 et le 3 février 2025, le service départemental d'incendie et de secours du Nord, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00344_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
F G, représentés par la SCP d'avocats Gros, Hicter et d'Halluin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du maire de Pont-de-Metz du 26 août
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01285_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
les 29 et 30 juillet 2021 et 22 décembre 2021, la commune nouvelle de Villeneuve-sur-Aisne, comprenant la commune déléguée de Guignicourt, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02075_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Perrens de Bordeaux à la suite du stress post-traumatique occasionné par son parcours migratoire, lors duquel il a assisté à la mort par noyade de trois de ses amis, et caractérisé notamment par des hallucinations
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02700_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
certificats médicaux des 23 juin 2022 et 14 avril 2023, établis par une psychiatre-psychothérapeute et anthropologue, qui indiquent qu'il souffre d'une psychopathologie sévère de schizophrénie avec hallucinations
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01371_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Venezuela en 2010 lors d'un premier épisode psychotique et n'a pu être totalement maîtrisée malgré les soins reçus dans ce pays, puisque trois autres épisodes psychotiques avec délire de persécution et hallucinations
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02993_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
s'agissant de sa pathologie psychiatrique, compte tenu d'un traitement, bien supporté, composé de Risperdone, Effexor et Prazépam et d'un suivi psychiatrique trimestriel, il ne présentait notamment ni hallucination
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05542_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B sur la période de février à avril 2018, qu'il a bénéficié de quatorze consultations en centre médico-psychologique, que son état se caractérise par l'absence de désorganisation, de délire et d'hallucinations
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00664_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B présente un trouble de stress post-traumatique, avec des symptômes de dissociation et de déréalisation ainsi que des hallucinations.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00812_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
symptômes dissociatifs, compliqué de dépression, stabilisé par un traitement médicamenteux, avec toutefois persistance d'insomnies, de reviviscences et de réactions dissociatives (déréalisations et hallucinations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02380_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
nature à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de l'Etat, ou liés à des activités à caractère terroriste, ou constituant des actes de provocation explicite et délibérée à la discrimination, à la haine
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00002_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
G s'est rendu spontanément au centre hospitalier d'Arras le 24 février 2012 en raison d'hallucinations, de rires immotivés et d'idées délirantes.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01997_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre de troubles psychiatriques se traduisant par des dépressions récurrentes associées à des idées suicidaires et à des hallucinations auditives.
Source officiellePage 6 sur 8