Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01506_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A ; - et les observations de Mme B assistée par Me Hébrard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03904_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 19 décembre2023, la société Condamin Nettoyage, représentée par Me Bertrand-Hebrard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01383_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Hebrard, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02751_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Enfin, si Mme B... fait valoir que son incontinence urinaire et anale ainsi que les infections urinaires et l’hématurie dont elle souffre depuis 2013 seraient imputables à une faute médicale commise lors
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02308_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B, représenté par la SCP Rouet, Hemery et Robin, conclut au rejet de la requête et demande à la cour à titre principal de réformer le jugement en ce qu'il a retenu seulement une part de responsabilité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01652_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Pour contester cet avis, Mme B soutient que l'état de santé de l'enfant, en rémission d'une leucémie, nécessite un soutien régulier dans le service d'hémato-oncologie pédiatrique du centre hospitalier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01793_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'administration a admis la déduction des revenus fonciers de M. et Mme B de la quote-part de 171/254e de trois factures établies en 2013 par les sociétés Hemmerle René,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01473_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
résulte toutefois de l’instruction, et il n’est au demeurant pas contesté par la requérante, que la pose d’une sonde double s’est avérée nécessaire uniquement en raison de l’apparition d’urines hématuriques
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01374_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A20-106 du 29 juillet 2020 par lequel le maire de la commune d’Ardres a exercé le droit de préemption urbain sur les parcelles cadastrées section AC n° 29 et AC n° 133, situées au lieudit La Ferme Hemery
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01662_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
ordonnances de janvier à juillet 2021 comprenant des prescriptions de médicaments antituberculeux, antalgiques, contre la constipation et de vitamines, un document présentant les résultats d’une analyse hémato-cytologique
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01219_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
trois culots globulaires de transfusion lui ont été administrés et après stabilisation de son état, il a été réopéré puis transféré en réanimation chirurgicale à 23 h 39 pour choc hémorragique sur hématurie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02788_20230210
10 février 2023
10 février 2023
I..., représentés par Me Bertrand-Hebrard, demandent à la cour : 1°) de réformer le jugement du 31 mai 2021 par lequel le tribunal administratif de Toulon a limité à la somme totale de 105 783,69 euros
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01498_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B ; - et les observations de Me Hébrard, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04688_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
analyses de sang, ni les différents documents d'ordre médical qu'il verse, notamment un compte rendu médical non daté et un certificat médical du 7 décembre 2022 d'un professeur du service oncologie hémato-pédiatrique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00400_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A, représenté par Me Bertrand-Hebrard, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre incident, à la réformation du jugement en tant qu'il a limité l'indemnisation qui lui
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00162_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Il est en effet suggéré que la stimulation immunitaire induite par le vaccin - notamment via son adjuvant AS03 - activerait les lymphocytes CD4+, puis CD8+, lesquels franchiraient la barrière hémato-encéphalique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01606_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 mai 2022, Mme A, représentée par Me Bertrand-Hebrard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 mars 2022 ; 2°) d'annuler la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01759_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Peton, première conseillère, - les observations de Me Hebrard, substituant Me Andreini, pour M. C, - les observations de M. C.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01369_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Au cours de cette hospitalisation, un scanner, réalisé le 26 août 2008, a fait apparaître une vaste solution de continuité au niveau de la partie gauche du toit de l'hémoïde qui apparaissait élargi et
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
D, alors âgé de 39 ans, a présenté, à la fin du mois de décembre 2000, une dyspnée d'effort associée à une toux grasse et une hématurie.
Source officiellePage 6 sur 7