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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE02389_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
En outre, le préfet a produit une liste des matériels en ophtalmologie disponibles en République Centrafricaine, parmi lesquels figure un dispositif de laser médical dont M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01664_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Bernard- Lyon I), d'une attestation de formation spécialisée approfondie (AFSA) de dermatologie et vénéréologie (Université Montpellier I), d'un diplôme interuniversitaire de dermatologie esthétique, lasers
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22477_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
mentions pré-imprimées sont réalisées en impression offset à ton direct (net, propre et précis) " alors que, s'agissant du " document analysé ", " les mentions pré-imprimées sont réalisées en impression laser
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22354_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
établi par le même médecin urologue le 23 novembre 2021, postérieurement à l'arrêté contesté, précise que la tumeur a évolué et récidivé au niveau urétéral, nécessitant des traitements par vaporisation laser
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02771_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B était précédemment dirigeant et associé de la société à responsabilité limitée Laser Service International, qui exerçait une activité de traduction et a été dissoute quelque mois après la création de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02244_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Si l'acte de naissance a été regardé par la cellule documentaire comme provenant d'une contrefaçon au motif qu'il a été imprimé sans prédécoupe en laser toner et non en offset, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01207_20240220
20 février 2024
20 février 2024
En troisième lieu, lors de son entretien individuel Mme B a déclaré être restée en Espagne durant trois semaines et avoir été hébergée à Lanzarote puis à Las Palmas aux Canaries, qui font parties du territoire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04700_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A... a subi au sein du centre hospitalier de la Conception à Marseille une cordectomie laser droite le 20 mars 2019.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01280_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ces rectifications procèdent de la reconstitution, après rejet de sa comptabilité, du chiffre d'affaires de l'activité de bowling, billard, bar, salle de jeux, laser-game et de séminaire qu'elle exerce
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01643_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A ne conteste pas avoir rapporté à la direction, à trois reprises, la feuille d'émargement des piles usagées des lampes et des lasers destinés aux guides au motif qu'il s'interrogeait sur le fait que seul
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00481_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B... se prévaut d’un certificat médical du 4 janvier 2023 indiquant qu’il devait subir une nouvelle intervention le 30 janvier 2023 pour l’ablation d’un calcul par voie endoscopique sous laser, il ne justifie
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01340_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
première instance tandis que l’en-tête de ce jugement mentionne le tribunal de grande instance et, s’agissant de l’acte de naissance, que ses mentions pré-imprimées ont été réalisées en impression « laser
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00865_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L’éventuelle modification de l’INM se fait à compter du 1er septembre de l’année universitaire par contrat pour las agents en CDD ou pour avenant par les agents en CDI. ».
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00404_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
commune de Géus-d'Arzacq a rejeté sa demande de permis de construire portant sur l'édification de deux silos en béton sur les parcelles cadastrées section A n°s 602 et 603 situées route de Pau, lieu-dit Las
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02634_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
l'expédition des biens en cause peut être apportée par tous moyens, elle se borne à produire, outre les factures en cause, un bon de livraison du 3 avril 2013 mentionnant le nom du client Instalplast-Lask
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00897_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
C-327/16) et Ministre des finances et des comptes publics c/ Marc Lassus (aff.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00122_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
chirurgie réfractive proposant aux patients qui présentent des anomalies de la puissance optique de l'œil, des interventions consistant à intervenir sur la cornée par le recours à deux techniques de laser
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03317_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ce MNT ne couvrait pas toute la superficie requise pour une bonne cartographie des aléas, des compléments ont été réalisés le 28 mars 2012 par la société Sintegra au moyen du procédé LIDAR (vols avec laser
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02407_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A a, en 2013 et 2014, participé à des tournois de poker en ligne sur différents sites spécialisés ainsi qu'à des tournois physiques, notamment à Monaco, Deauville ou Las Vegas.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04244_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
L’intervention consistant en une chirurgie réfractive bilatérale au laser Lasik des deux yeux s’est déroulée le 27 janvier 2014 à l’hôpital des Quinze-Vingts. Deux ans après l’opération, M.
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