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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02139_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A, représenté par la Selarl Carbonnier, Lamaze, Rasle et Associés, agissant par Me Grand d'Esnon, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04553_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
contradictoire, aucune garantie n'existant quant aux conditions dans lesquelles les investigations ont été réalisées ; les mesures ne sont pas corrélées au pompage de Comprigny ; si une baisse brutale de la lame
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il est cependant perceptible depuis le village de Lama situé à 8,5 km des premières éoliennes.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
S'il résulte de l'instruction que le chantier a effectivement connu un retard global de vingt mois, d'une part, la société requérante se borne à soutenir que la moitié des lames a dû être recoupée en raison
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00175_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Mme B D est propriétaire d'une maison individuelle à usage d'habitation, située 57 rue Charles Lamarre dans la commune du Portel (Pas-de-Calais).
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21139_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
compte-rendu de la tomodensitométrie abdominale, réalisée le 4 novembre 2010, huit jours après l'intervention, qui relève l'absence d'image de nécrose pancréatique, mentionne l'existence " d'une petite lame
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01744_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
requête et des mémoires enregistrés le 2 juillet 2024, le 2 juin 2025 et le 12 juin 2025, le dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SANEF, représentée par Me Carbonnier de la SELARL Carbonnier Lamaze
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01502_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
que l'abandon de la toiture mono-pente initialement prévue au profit d'une toiture aux lignes brisées rappelant l'architecture ostréicole du port de Biganos, le revêtement de la façade principale en lames
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02634_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La société AOP International exerce une activité de fabrication et d'usinage, affûtage d'outils de coupe, de disques de microniseur et de lames et grilles de broyeurs.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
neurochirurgien, qui précise que dans le cas de la patiente, les racines nerveuses étaient enserrées par les lésions d’arthrose lombaire et directement à leur contact et que de ce fait tout impact sur les lames
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03753_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 décembre 2023, 14 avril 2025 et 23 juillet 2025, la SANEF, représentée par Me Carbonnier de la SELARL Carbonnier Lamaze
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00521_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
en ordre, il a constaté sur une table utilisée comme bureau la présence d'un couteau à manche en bois empaqueté sur lequel un post-it portait la phrase " pensez à essuyer les empreintes " et sur la lame
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01842_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Par une requête en appel incident, enregistrée le 9 février 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 1er avril 2025, la SA SANEF, représentée par la SELARL Carbonnier Lamaze Rasle, demande à la
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
code de l'environnement et pour une durée de deux ans, de ne faire usage de la force motrice de l'eau pendant les mois de mai et juin qu'à la condition expresse de laisser se déverser sur le seuil une lame
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01089_20260205
5 février 2026
5 février 2026
la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 24 mai et 12 décembre 2022, 14 mars 2023, 1er avril et 12 juin 2025, la SA SANEF, représentée par la SELARL Carbonnier Lamaze
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02133_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
les 21 juillet 2021, 5 octobre 2021, 28 février 2022, 1er juin 2022, 29 juin 2022, 23 août 2022, 23 septembre 2022 et 8 novembre 2022, la SANEF, représentée par Me Carbonnier de la SELARL Carbonnier Lamaze
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01085_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Un démontage de l’anastomose, une colostomie terminale du côlon abaissée dite « procédure de Hartmann », et une toilette péritonéale avec lame dans le pelvis ont été réalisées, associées à la prescription
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00448_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
pignons attaqués par la corrosion) ; - son rapport final ne fait apparaître aucun avis suspendu concernant les non-conformités tenant par exemple à la pose de l'isolant ou du pare-pluie, à l'absence de lame
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00330_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
confiée à un expert dermatologue qui s'est adjoint un sapiteur chirurgien urologue, que l'intervention en cause a été réalisée selon une technique opératoire appropriée, soit une exérèse au bistouri à lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Un examen par scanner a mis en évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans
Source officiellePage 6 sur 8