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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00456_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Il est constant que la jeune fille souffre, depuis sa naissance, en 2006, d'une infirmité motrice d'origine cérébrale prenant la forme d'une quadriplégie spastique et que son handicap moteur sévère la
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01776_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
C est atteint de tétraparésie spastique et de troubles cognitifs et de l'élocution.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Il résulte de l'instruction que la jeune B G souffre d'une paresthésie spastique très importante à droite, de mouvements dystoniques qui limitent sa motricité fine ; elle se déplace avec un fauteuil roulant
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03484_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
en vigueur, valable du 27 août 2019 au 27 décembre 2019, et renouvelée jusqu'au 4 juin 2020, en raison de l'état de santé de sa fille, A, née le 24 mai 2016 en Arménie et atteinte de quadriplégie spastique
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03485_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
C, a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en raison de l'état de santé de sa fille, A, née le 24 mai 2016 en Arménie et atteinte de quadriplégie spastique, état de polyhandicap.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
intubation, elle a recouvré une autonomie respiratoire au bout de 30 minutes et a pu sortir de la maternité le 28 juillet, mais l’évolution ultérieure a révélé qu’elle était atteinte d’une tétraplégie spastique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00350_20240206
6 février 2024
6 février 2024
collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration du 8 septembre 2021 que l'état de santé de la jeune C, qui souffre d'une forme sévère de paralysie cérébrale avec tableau spastique
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme E souffre d'une maladie autosomique récessive responsable d'une paraplégie spastique progressive, d'un retard psychomoteur et d'une atteinte cognitive
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01651_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
ressort des pièces du dossier que les intéressés ont présenté une demande de titre de séjour au regard du seul état de santé de leur fille C, qui souffre d'une paralysie cérébrale de type de la diplégie spastique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02052_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de sa requête, la requérante produit différents certificats établis notamment par des praticiens hospitaliers et fait valoir que son fils, A..., souffre d’un polyhandicap sévère avec tétraparésie spastique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01158_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
au décours de la deuxième intervention cardiaque avec hémiplégie gauche séquellaire aux trois étages, qu'il a également souffert d'un kyste médullaire compressif L2-L3 responsable d'une paraparésie spastique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
I... reste atteint d’une tétraplégie spastique, de troubles de l’alimentation et de la déglutition, ainsi que des troubles urinaires et digestifs.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
lien de causalité : - il n'y a pas de lien de causalité direct et certain entre les manquements relevés par les experts et les séquelles de l'enfant dès lors qu'il n'a pas souffert de tétraparésie spastique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Son évolution a confirmé une quadriparésie spastique avec dystonie, accompagnée d'une inflexion de croissance du périmètre crânien et d'une épilepsie à type de spasmes en flexion.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02114_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
leur délivrer un titre de séjour, M. et Mme D font valoir que leur fille, née prématurément le 4 juillet 2016, souffre d'une infirmité motrice cérébrale avec quadriplégie marquée par une tétraplégie spastique
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20824_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B présente une paraplégie spastique autosomique se manifestant par un flessum valgum des deux genoux, un hallux valgus bilatéral et un trouble de la marche avec syndrome pyramidal.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03047_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Pour contester cette décision Mme D..., qui a levé le secret médical, précise que son fils souffre d’une paralysie cérébrale avec une diplégie spastique, qu’il bénéficie d’une prise en charge multidisciplinaire
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00186_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Elle souffre de tétraparésie spastique avec hypotonie axiale.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00086_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Depuis sa naissance, A souffre d'une grave infirmité motrice d'origine cérébrale liée à cette anoxiischémie périnatale, d'une grande hypotonie axiale, d'une sévère quadriparésie spastique associée à une
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01740_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
néonatologie, présente une encéphalopathie néonatale avec hydrocéphalie pour laquelle une dérivation (shunt) a été mise en place chirurgicalement, un syndrome de West, des convulsions et une tétraparésie spastique
Source officiellePage 6 sur 8