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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00802_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
œuvre n'étaient pas limitées aux chaînes de conditionnement qu'elle décrit dans sa requête, plusieurs lignes de production, pour partie automatisées et comportant notamment un bras robot, ainsi qu'un tapis
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21178_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
qu'elle avait pu disposer de la présence de trois stagiaires la semaine précédant son courriel et l'a informée notamment, s'agissant de la mutualisation de moyens du service, d'une possibilité d'accès au tapis
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03537_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Il ressort des différents articles du contrat que l'artiste s'engageait également à porter des produits Givenchy à l'occasion de cinq " tapis rouges " (Golden Globes, Festival de Cannes ou autres) au cours
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01824_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
S'agissant des charges de l'appartement " Menthe à l'eau ", le service les a réintégrées au résultat de la société requérante aux motifs que le bon de commande de " Bazar chic " et la facture " My tapis
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE00533_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
E, exerce à titre individuel sous le régime de la microentreprise, depuis 1988, une activité de vente de chaises, tapis, matelas, vêtements en tout genre, bijoux fantaisie, parfums sur les foires et marchés
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03163_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le département de la Loire-Atlantique reproche à Mme A d'avoir, au cours de l'après-midi du 21 septembre 2018, laissé sans surveillance le jeune C sur un tapis de jeu au rez-de-chaussée alors qu'elle changeait
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01703_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
C était le gérant, et qui avait pour objet social la réalisation de travaux de construction et la vente de moquettes, tapis, revêtements de sols et de murs, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02988_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
subi deux accidents vasculaires cérébraux en 2016 et 2019 qui nécessitent un suivi médical spécialisé et un traitement médicamenteux par insuline, Metformine, Kardegic, Zanipid, Esoméprazole, Cotareg, Tahor
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01213_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
l'article 919 A s'applique aux sommes engagées au jeu du loto sportif. " / Article 919 C : " Les bulletins ou billets de la loterie nationale en ce qui concerne les jeux dits " loterie instantanée et tapis
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00351_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
pièces que la société intimée a procédé à l'aménagement du poste de travail du requérant en mettant en œuvre les recommandations de la médecine du travail par l'acquisition, le 15 octobre 2015, d'un tapis
Source officielle8ème chambre
DCA_19PA01473_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle fait valoir que, pour permettre au Club sportif monterelais de poursuivre son activité, elle a assuré le remplacement en urgence d'une partie du matériel correspondant à dix tapis de réception et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00860_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
bornant à produire des photographies, un justificatif d'un virement bancaire d'un montant de 510 euros effectué au profit de sa compagne en mars 2021, deux factures pour l'achat d'un lit d'enfant et d'un tapis
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05160_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
, notamment les pièces médicales produites par l’OFII, en particulier des éléments contenus dans la base de données médicales MedCoi, que les produits médicamenteux Xigduo, Januvia, Kardegic, Amlor, Tahor
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00524_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
de l'établissement public de santé de Ville-Evrard mentionnant que l'intéressé souffre d'hypertension artérielle ainsi que de dyslipidémies nécessitant un traitement médicamenteux à vie composés de Tahor
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA05055_20230222
22 février 2023
22 février 2023
que le suivi et la traçabilité des produits, et si 60 % des lignes de commande font l'objet d'une préparation réalisée par deux automates déposant les produits correspondant à chaque commande sur un tapis
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03102_20250206
6 février 2025
6 février 2025
à potamots et renoncules aquatiques " ainsi qu'une " diversité d'habitats remarquables avec des groupements végétaux aquatiques comme les communautés d'hottonies des marais (espèce protégée) et les tapis
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00086_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Les requérants ne justifient, par les factures produites, que des frais exposés correspondant à un tapis d'évolution Wesco, des jouets pour le développement sensoriel de A et d'hébergement liées aux séances
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01804_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Le premier comporte un tapis roulant permettant aux personnes à mobilité réduite de descendre au rez-de-chaussée où se trouve l’entrée de la galerie commerciale.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02167_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il résulte également de l’instruction, et en particulier du rapport d’expertise, que les travaux de réaménagement de cette rue ont consisté en un reprofilage de la route d’origine par un tapis d’enrobé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02634_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
justificatifs que l'administration aurait dû prendre en compte, en se prévalant à titre d'exemples de dépenses relatives à la location d'une Alfa Roméo utilisée par la commerciale de la société, à l'achat d'un tapis
Source officiellePage 6 sur 8