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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02200_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur les faits survenus entre 2013 et 2016 au sein de l’équipe chimie théorique : 4. Il résulte de l’instruction que M. B...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03588_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
aptitudes professionnelles tout au long de la formation de l'intéressée émanant de différents professionnels exerçant au sein de services hospitaliers différents, que les insuffisances et lacunes théoriques
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00618_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
de l’apparence concernant les amendes ; si l’administration est en droit, en vertu de la théorie de l’apparence, de retenir, entre l’apparence et la réalité, celle qui lui est le plus favorable, elle
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00576_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
La première, datée du 25 avril 2019, à l'en tête d'une société d'intérim, The Outsource Resource (Pvt.) ltd, atteste qu'il a travaillé en qualité de cuisinier auprès de l'établissement Ramada Hotel du
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01874_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
G, la société Dervain-Van The, la société Cete Ingénierie et M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02937_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Il a déterminé par différence entre ce montant et ceux effectivement réalisés en 2015 et 2016, soit 1 323 237 euros et 1 242 431 euros en 2016, des chiffres d’affaires théoriques de 862 398 en 2015 et
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA00412_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Elle soutient que les dotations et reprises de la réserve de capitalisation correspondant à l’effet théorique de l’impôt sur les sociétés lié à l’absence de déductibilité de cette réserve constituent une
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02050_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
, des structures, des phénomènes physiques et naturels, en vue d'organiser, au moyen de schémas explicatifs ou de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse ; / (…) ».
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03160_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
pu utiliser les jours y figurant alors que le reliquat aurait pu l'être si elle en avait fait la demande ; - Mme C ne justifie pas avoir été privée de 37,75 jours qui ne correspondent qu'au solde théorique
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02174_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
d'enjoindre à l'Ecole nationale supérieure des Beaux-arts de " régulariser les modalités contractuelles " en y ajoutant l'application du coefficient de 1,5 pour la réalisation des services d'enseignement théorique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02033_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
S'il est certes exact qu'à son extrémité est, la rue Tournefort débouche sur la rue Thiers, en partie en travaux à compter du début de l'année 2018, il ne résulte pas de l'instruction ni n'est établi par
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02480_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
l'appréhension des revenus distribués ; - la reconstitution du chiffre d'affaires de la société (PSEUDO)Boucherie Pont du Gard(\PSEUDO), qui a servi de fondement aux rectifications, présente un caractère théorique
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02884_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il fait valoir que l'impôt théorique auquel aurait été assujettie une société résidente doit être calculé sur la plus-value brute au taux de 4 % en application des dispositions du a quinquies du I de l'article
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01006_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Une hernie discale au niveau Th5-Th6 a été diagnostiquée le 27 février suivant, pour laquelle M. C a été opéré au centre hospitalier de Valenciennes le 17 avril 2012.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02991_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 23BX03056, le 13 décembre 2023 et le 26 décembre 2024, la société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux métropole, représentée par Me Thomé
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_24VE00315_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Thome et J.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02081_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
En ce qui concerne la responsabilité de l'Etat pour risque sur le fondement de la théorie du collaborateur occasionnel du service public : 13.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02324_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
L'étude paysagère a envisagé l'encerclement théorique et réel de chacun des villages situés à proximité du projet. Elle conclut que de nombreux parcs sont masqués par le relief ou la végétation.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01829_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Taux d'invalidité : 20 à 40 %. 2°) L'insuffisance respiratoire moyenne : - syndrome restrictif avec CPT comprise entre 61 et 70 % de la valeur théorique ; - syndrome obstructif avec VEMS entre 51 et 60
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02971_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
La formation dispensée comprend des enseignements théoriques et pratiques ainsi que des stages pédagogiques et cliniques ". 7.
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