CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_23PA05125_20251205
5 décembre 2025
Des anomalies importantes ont été constatées au regard de la quantité de carburant acheté, des types de carburants et de l’incohérence des kilométrages renseignés.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02020_20230330
30 mars 2023
soutenu, étaient suffisamment représentatives de l'activité, apparaît pertinente, alors qu'une méthode fondée sur le riz n'apparaîtrait pas plus précise, eu égard à la difficulté de détermination des quantités
DCA_21MA02203_20230330
En ce qui concerne les pizzas, le vérificateur a déterminé le chiffre d'affaires à partir des quantités de farine utilisées, en tenant compte des achats comptabilisés, des variations de stock résultant
DCA_24PA01031_20241227
27 décembre 2024
Le moyen selon lequel les offres ont été analysées au vu des quantités prévues au détail quantitatif et estimatif, pour une période de six années, paraît, en l'état de l'instruction et au vu des moyens
2ème chambre
DCA_24PA03320_20251119
19 novembre 2025
conservatoire municipal de Sartrouville à deux élèves, respectivement pendant sept et neuf ans, lesquels ont atteint, dans une autre structure, le niveau de cycle spécialisé, cette pratique, dont il ne quantifie
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01615_20250619
19 juin 2025
factures n° 2017247 du 3 juillet 2017 de 6 000 euros et n° 2017276 du 4 aout 2017 de 20 993 euros, outre que leur n° n'est pas renseigné dans les DAE produits, il existe des discordances entre les quantités
9ème Chambre
DCA_23PA03300_20241213
13 décembre 2024
1er janvier 2015 et au 31 décembre 2016, remis au vérificateur par la SARL Mangia E Bevi lors des opérations de contrôle, n'étaient pas détaillés et ne précisaient pas la nature des produits, leur quantité
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01434_20250717
17 juillet 2025
indemnisable, les personnes qui justifient avoir été, dans l'exercice de leurs fonctions, conduites à intervenir sur des matériaux contenant de l'amiante et, par suite, directement exposées à respirer des quantités
Juge des référés
DCA_24VE02974_20250327
27 mars 2025
B a admis avoir fourni de grandes quantités de ces produits à " une amie " dont il n'ignorait pas qu'elle exerçait illégalement la médecine esthétique sans être titulaire d'aucun diplôme, au mépris de
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02288_20250515
15 mai 2025
Tisseray et compagnie ne dispose d'aucun matériel de fabrication lui permettant d'honorer les commandes, les imprimantes dont elle indique disposer ne permettant d'imprimer que des échantillons et des quantités
1ère Chambre
DCA_22NT02593_20230707
7 juillet 2023
transport comporte un transbordement dans un port ou un aéroport français, présenter une feuille de route comportant le numéro d'immatriculation du véhicule, le parcours effectué, la nature et la quantité
1ère chambre
DCA_22PA01202_20230622
22 juin 2023
parcelle en litige est bordée par un alignement d'arbres (voie publique Roger Salengro) identifié comme séquence paysagère remarquable qui crée une continuité végétale, que le bien se distingue par une quantité
8ème chambre
DCA_22PA03612_20221227
27 décembre 2022
Interrogé le lendemain, il a répondu aux officiers de police qu'il ne souvenait de rien, sauf de s'être rendu dans une boîte de nuit et d'avoir consommé de l'alcool en grande quantité.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00024_20230925
25 septembre 2023
Dans le cas d'un marché à bons de commande dont les documents contractuels prévoient un minimum en valeur ou en quantité, le manque à gagner ne revêt un caractère certain qu'en ce qu'il porte sur ce minimum
DCA_22MA02077_20230707
dans le but d'y exercer une activité de stockage de terres, de gravats et de transformation de matières, tout en proposant à la commune de réaménager complètement le site qui accueillait déjà une quantité
DCA_23MA00427_20240620
20 juin 2024
l'exploitation auprès de fournisseurs différents de la société Métro, que les achats non comptabilisés retenus ont été réalisés selon une fréquence hebdomadaire, correspondent à des marchandises en quantité
DCA_23MA01962_20250512
12 mai 2025
personnalités juridiques distinctes des contribuables, la SARL C B n'a fait l'objet d'aucune vérification de comptabilité de sorte que les exercices concernés sont prescrits, et aucun justificatif n'est produit quant
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20230314
14 mars 2023
sein du centre hospitalier de Douai le 10 novembre 2010, le personnel infirmier a commis une erreur de manipulation de la pompe à insuline récemment installée, ayant eu pour effet de lui inoculer une quantité
DCA_21VE00290_20221216
16 décembre 2022
n'émettait qu'un ticket remis au client et des tickets Z désignant les articles vendus par catégorie de produits (" épicerie ", " boissons " " surgelés " " alcools " " fruits " " légumes " " riz "), par quantité
DCA_21VE00941_20230124
24 janvier 2023
assujettie au titre des années 2013 et 2014, l'administration fiscale s'est fondée, d'une part, sur l'absence d'enregistrement comptable permettant de connaître le détail concernant la nature et la quantité
Page 61 sur 118