CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01854_20221220
20 décembre 2022
la justice. " Aux termes de l'article 26 du même décret, dans leur version applicable : " Les élèves dont la scolarité a donné satisfaction sont nommés lieutenants stagiaires et affectés selon leur rang
2ème Chambre
DCA_24VE00200_20251002
2 octobre 2025
De même, si les arbres de haute taille existant ont été supprimés à l’intérieur du parc de stationnement, de nouveaux arbres ont été plantés en tête des rangées de stationnement, sans qu’il soit allégué
3ème chambre
DCA_22TL22379_20241015
15 octobre 2024
rétention et le terrassement et les voies d'entretien consignés dans le procès-verbal contradictoire de réception des travaux du 21 juillet 2020, d'autre part sur l'inexécution de nombreuses prestations au rang
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00413_20240215
15 février 2024
sud du projet, lesquelles ont été agrandies à la faveur du permis modificatif qui opère une réduction du nombre de panneaux solaires, fixé initialement à 36 920, permettant ces cultures dans les inter-rangs
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01761_20240404
4 avril 2024
subsidiaire, le maître d'œuvre, la société Saunier Infra, doit être condamnée à la garantir, le sinistre résultant en premier lieu d'un défaut de conception imputable aux membres de la maitrise d'œuvre au rang
5ème chambre
DCA_19VE03724_20220713
13 juillet 2022
Toutefois, l'administration relève qu'un meuble de rangement a été prévu par les stipulations de l'article 9.1.5 du CCTP.
DCA_21NT02536_20220722
22 juillet 2022
L'orientation 1.5 relative à " la poursuite de l'effort de réduction de la consommation d'espace agricole et naturel ", placée par le schéma " au premier rang de ses objectifs ", " exige de renforcer les
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00808_20240229
29 février 2024
que la profondeur de la zone urbaine, revue pour être fixée à environ 50 mètres par rapport à l'emprise des voies publiques, répond à une utilisation optimale des parcelles sans permettre une seconde rangée
DCA_21TL02110_20230613
13 juin 2023
. / Le droit d'antériorité s'apprécie parmi les demandes ayant le même rang de priorité, en fonction de la date et de l'heure d'enregistrement mentionnées à l'article R. 5125-1 ". 22.
DCA_21TL03488_20230919
19 septembre 2023
l'égard duquel ils ont à la fois la qualité de tiers et d'usagers et, d'autre part, sur le fondement de l'obligation d'entretien des voies départementales alors que l'entretien de ces voies figure au rang
3ème Chambre
DCA_23NT02657_20250214
14 février 2025
Catroux, rapporteur public, - les observations de Me Laynaud pour Mme D, - et les observations de Me Atlani, substituant Me Limonta, pour le Groupe Hospitalier Rance Emeraude.
DCA_20TL23840_20230404
4 avril 2023
En particulier, il résulte du cahier des clauses techniques particulières du marché en litige, qui figure au rang des documents contractuels en vertu de l'article 2 du cahier des clauses administratives
5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03481_20220808
8 août 2022
La circonstance que le projet en litige ne prévoit pas une rangée d'arbres sur toute la longueur de la limite ouest ne suffit pas à caractériser une incompatibilité du projet avec cette OAP ni une méconnaissance
DCA_22VE01291_20250130
30 janvier 2025
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et de l'article 34 de la constitution ; la proposition de rectification est notamment insuffisamment motivée en ce qui concerne l'appartenance du véhicule Range
DCA_23DA00454_20260219
19 février 2026
observateur situé depuis la route départementale n°61 ne voit que très partiellement le village de Rogny, y compris en hiver, dès lors que ce dernier est implanté en fond de vallée et que plusieurs rangées
DCA_24TL00776_20251209
9 décembre 2025
26 mars 1997 SARL Tanneries de Navarre n° 132938 ; - l’arrêté préfectoral du 23 septembre 2020 prend acte de la poursuite de la concession hydraulique de ... en réservant les droits des tiers au rang
DCA_21VE01400_20230622
22 juin 2023
Le projet n°12 " nouveau mécanisme d'articulation et de rabattement de sièges " tend à concevoir et à tester un nouveau système d'articulation et de rabattement de siège dits de rang 3.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
des victimes de guerre, lorsque l'infirmité la plus grave entraîne une invalidité d'au moins 20 %, chaque infirmité supplémentaire est affectée d'une majoration " suffixe " de 5, 10, 15 % suivant le rang
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01406_20221213
13 décembre 2022
Elle soutient que : - elle a la qualité de sous-traitant de second rang de la maîtrise d'œuvre générale ; sa mission est identifiable, elle est paysagiste ; elle est donc étrangère au choix des dalles
DCA_22BX02647_20241114
14 novembre 2024
Les photomontages au dossier révèlent que le projet ajoutera une rangée de trois éoliennes au premier plan mais celles-ci s'inscrivent dans un rapport d'échelle comparable avec la ligne des aérogénérateurs
Page 62 sur 66