26 mars 1997 SARL Tanneries de Navarre n° 132938 ; - l’arrêté préfectoral du 23 septembre 2020 prend acte de la poursuite de la concession hydraulique de ... en réservant les droits des tiers au rang

Le projet n°12 " nouveau mécanisme d'articulation et de rabattement de sièges " tend à concevoir et à tester un nouveau système d'articulation et de rabattement de siège dits de rang 3.

des victimes de guerre, lorsque l'infirmité la plus grave entraîne une invalidité d'au moins 20 %, chaque infirmité supplémentaire est affectée d'une majoration " suffixe " de 5, 10, 15 % suivant le rang

Elle soutient que : - elle a la qualité de sous-traitant de second rang de la maîtrise d'œuvre générale ; sa mission est identifiable, elle est paysagiste ; elle est donc étrangère au choix des dalles

Les photomontages au dossier révèlent que le projet ajoutera une rangée de trois éoliennes au premier plan mais celles-ci s'inscrivent dans un rapport d'échelle comparable avec la ligne des aérogénérateurs

prévues par la loi du pays n° 2001-017 du 11 janvier 2001 sur le domaine public maritime de la Nouvelle-Calédonie et des provinces, laquelle, adoptée par le congrès de la Nouvelle-Calédonie, ne peut être rangée

eu connaissance, au plus tard, à cette date de l'existence de l'arrêté préfectoral du 2 septembre 2016 portant déclaration d'insalubrité à titre remédiable et prescrivant la réalisation de travaux au rang

il a toutefois précisé que selon la littérature médicale, une résection trop serrée entraînait une hyperpression à l'intérieure du tube gastrique qui se répercutait sur l'extrémité supérieure de la rangée

Dans ce contexte qui favorise l'augmentation des loyers, plaçant ainsi le Pays basque au 11ème rang au niveau national pour le prix au m² médian des loyers en 2022, la communauté d'agglomération a adopté

Il résulte de l'instruction que le projet est constitué de deux rangées parallèles de trois éoliennes et présente une certaine compacité, comparativement aux autres parcs déjà réalisés ou autorisés à proximité

1124-1 du code de la santé publique ; l’obligation vaccinale méconnaît le principe de l’inviolabilité du corps humain couvert par le principe de la sauvegarde de la dignité de la personne élevé au rang

ses visas, la réception, le 16 décembre 2019, d'un mémoire de production de " pièces demandées ", au greffe du tribunal, il résulte du jugement contesté qu'il vise " les autres pièces du dossier " au rang

En ce qui concerne l'étude acoustique : - l'étude d'impact ne peut se contenter de se ranger derrière des mesures acoustiques prenant pour base le projet de norme S 31-114 puisque celui-ci ne révèle

président de la chambre, préalablement à tout licenciement pour suppression d'emploi, d'examiner les possibilités de reclassement de cet agent sur des postes sans rapport avec sa qualification et son rang

D'autre part, il ressort du plan du lotissement que celui-ci comportera trois lots aménagés au droit de la route de Lugadet et disposant chacun d'un accès privatif, et trois lots en second rang, disposant

a délivré un permis de construire contenant notamment comme prescription : " les toitures seront en laves calcaire, posées dans les règles de l'art, avec rives en " oreilles de cochon ", égouts sur rang

La date limite de réception des candidatures ayant été fixée au 27 mars 2019, sept opérateurs se sont portés candidats, au rang desquels le groupement composé des sociétés Roxim Management, mandataire,

En ce qui concerne l'étude acoustique : - l'étude d'impact ne peut se contenter de se ranger derrière des mesures acoustiques prenant pour base le projet de norme S 31-114 puisque celui-ci ne révèle

Le lot n° 14, relatif au revêtement du bassin, a été attribué à la SARL RAC par acte d'engagement signé le 23 décembre 2003.

Il mentionne en outre, dans la partie consacrée aux choix retenus pour mettre en œuvre le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) que le Léguer et son affluent, le Min Ran, constituent