Pour inventorier les espèces localement présentes, la pétitionnaire s'est principalement appuyée sur les travaux de l'association régionale Picardie nature et a pris contact avec d'autres organismes intervenant

Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023.

Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023.

Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023.

Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023.

Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 avril 2023. Le rapporteur, J.

Picard, président de chambre, Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure, Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 avril 2025.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 11 avril 2024, M. et Mme A, représentés par Me Piard, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 28 mars 2024 du président de la

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 mars 2022, la société DRM Démolition et revente de métaux, représentée par Me Pipard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°

S'il se prévaut de sa vie maritale depuis 2017 avec sa concubine, titulaire d'une carte de résident valable jusqu'au 15 avril 2025, ainsi que de la présence de leurs deux enfants nés le 7 juin 2018 et

Ils soutiennent que : - l'identité de Mme F et son lien marital avec M.

Il déclare vivre maritalement avec sa compagne depuis le 1er janvier 2018. Un fils leur est né le 4 avril 2022, soit postérieurement à la décision en litige.

Il ressort des pièces du dossier et, en particulier, des relevés de notes de l'université de Picardie que Mme A a validé à l'issue de l'année universitaire 2017/2018 un premier semestre de licence en chimie

Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. La rapporteure, C.

L’intéressée s’est alors inscrite en première année de licence « sciences et vie de la terre » à l’université de Picardie.

Picard, président ; - les conclusions de M.

être mise hors de cause ; - la société Artprim n'a commis aucun manquement, les malfaçons étant le fait de défauts d'exécution imputables à la société Sergeant et à son sous-traitant, la société Picardie

Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.

Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.

Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025.