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C a été blessé ce même jour sur la base de Montlhéry, aux alentours de 10h30, au cours d'un exercice de combat rapproché (TIOR) programmé à l'emploi du temps et dispensé à l'ensemble de la section, à la

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02010_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

L'ex-compagnon de Mme B a également reconnu par mail du 31 octobre 2017 adressé à la maire et par attestation du 12 décembre 2019 que l'intéressée s'était en fait blessée dans son jardin et que le collègue

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02380_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

foncier, à l'imprécision des conditions d'application de la loi Littoral en certains points du territoire intercommunal, à l'incidence des modifications apportées au projet arrêté sur la trame verte et bleue

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00430_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

B fait valoir que, du fait de ses origines ethniques, de sa confession religieuse et de son implication locale dans un comité de défense d'exploitations agricoles, il a été blessé, en juin 2021, lors d'une

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00655_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

portant la mention " salarié " ou " travailleur temporaire " prévue aux articles L. 421-1 ou L. 421-3, ou la carte de séjour pluriannuelle portant la mention " passeport talent ", " passeport talent-carte bleue

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CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03186_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

- le pétitionnaire n'a pas produit son numéro SIRET au soutien de sa demande ; - le contenu de l'étude d'impact est insuffisant en ce qui concerne l'atteinte portée aux insectes ; la trame verte bleue

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CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03157_20230609

Admin. Appel

9 juin 2023

l'Etat membre de l'Union Européenne ou partie à la convention d'application de l'accord de Schengen d'où il provient, ou s'il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d'une "carte bleue

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01612_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

Il ressort du rapport de présentation que la zone classée U au plan local d'urbanisme chevauche en partie une zone humide définie à l'inventaire départemental des zones humides, figurant en trame bleue

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC02456_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

L. 6311-1 : " L'aide médicale urgente a pour objet, le cas échéant avec le concours des services d'incendie et de secours dans le cadre de leurs opérations de secours, de faire assurer aux malades, blessés

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC02457_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00988_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

attaquée que le maire de Cap d'Ail s'est également fondé sur la circonstance que le projet ne comprendrait aucun élément relatif à la résistance aux tassements, alors qu'il se situe pour partie en zone bleue

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00785_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

parcellaires, les constructions existantes, les voies et cours d'eau, les limites communales et des " éléments de repérage ", ainsi que les limites des zones " rouges " inconstructibles et des zones " bleues

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CAA

6ème chambre

DCA_19VE02998_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

La carte annexée à cette délibération fait apparaître en bleu, pour la commune de Dugny, la partie du territoire de la commune pour laquelle le droit de préemption urbain est conservé par l'établissement

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01985_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

Mme B soutient qu'elle a été contrainte de quitter son pays à la suite du décès de son compagnon, un homme l'ayant volontairement blessée pour la contraindre à être en couple avec lui.

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CAA

4ème chambre

DCA_21NT00768_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

Le site initial dit de " l'Orange bleue " d'une capacité de 40 places s'étant avéré insuffisant, l'union technique Pupilles Petite Enfance a acheté le 28 avril 2011 une maison d'habitation située rue Yvon

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL21277_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

Np, qui était précédemment très large au niveau des vallées Nord et Sud du territoire, a été redéfinie dans le cadre de la révision n°2 du PLU : - en cohérence avec les objectifs de trames vertes et bleues

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02478_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

En deuxième lieu, le projet d'aménagement et de développement durable du SCOT identifie le site du A..., correspondant à l’ancien hippodrome de Cogolin, au titre de la « trame bleue » à proximité immédiate

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02968_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

Etat membre de l’Union Européenne ou partie à la convention d’application de l’accord de Schengen d’où il provient, ou s’il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d’une « carte bleue

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3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC03070_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

par la pétitionnaire que les caractéristiques de la clôture qualifiée de perméable pour la petite faune seraient de nature à réduire notablement l’incidence brute du projet sur les trames vertes et bleues

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2ème Chambre

DCA_23VE02573_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

Blessée à la jambe gauche, elle a été transportée par les pompiers au centre hospitalier de Juvisy-sur-Orge.

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