, et pour la seconde à trois ans d'emprisonnement assortie d'une interdiction de séjour pendant cinq ans pour détention sans autorisation d'arme ou munition, transport prohibé d'arme, usurpation de plaque

en réparation du préjudice lié aux travaux de reprise sera diminué des sommes correspondant aux travaux de confortement des fondations, qui ne sont pas nécessaires, aux travaux de confortement des planchers

point 7, la somme de 4 895 euros n’est plus en litige dans le cadre du présent renvoi après en cassation, ce qui recouvre les travaux de rebouchage des saignées et trous réalisés dans les parois en plaque

D'autre part, le projet de construction litigieux, qui comporte 3 924 mètres carrés de surface de plancher destinée à la création de locaux commerciaux, sera ouvert au public.

. / () Le nombre de places imposé est calculé par rapport au total des surfaces de plancher, des capacités ou du nombre de logements de l'opération.

Par un arrêté du 19 janvier 2021, le maire de Larmor-Plage a délivré à la société Actifkerguelen un permis de construire pour la réalisation d'un ensemble immobilier d'une surface de plancher d'environ

Ni ces modifications, ni l'augmentation de la surface de plancher des commerces, alors que la surface de vente est inchangée, de même que le nombre, la disposition et la fonction des bâtiments, ainsi que

S'il est vrai que chacune de serres développe une surface de plancher importante supérieure à 10 000 m², ce projet ne revêt pas un caractère complexe et doit être réalisé sur une même parcelle par M.

Les fondations ont consisté, pour le bâtiment A, en la réalisation de pieux et dalle portée en rez-de-chaussée (plancher bas), pour le bâtiment B, en la mise en place d'une structure sur pieux et plancher

dues dès lors qu'il n'est pas justifié de la nécessité de cette série de travaux faits sur une période de dix mois, et notamment la facture du 30 avril 2018 faisant état de travaux d'évacuation de plaques

Au cours de cette reprise, le fémur a été fracturé dans sa partie haute et a été traité par une plaque vissée et un cerclage, et des prélèvements ont été réalisés qui ont mis en évidence une infection.

Si l’intéressé produit des comptes-rendus médicaux révélant qu’il est atteint d’un psoriasis cutané en plaques sévère et qu’il est suivi en milieu hospitalier pour la prise en charge de cette pathologie

années 2010 et 2011 dans le grand livre ouvert au nom de la SARL IP dans les livres comptables de cinq fournisseurs, les sociétés Valdeyron Matériaux, La Compagnie des Carrelages, Plombelec, Camargue Plaque-Plaquiste

géotechnique G2 de septembre 2016, il en résulte également que ce document n’exclut pas l’existence de risques d’ensevelissement et prévoit des préconisations, et notamment l’installation de grillages plaqués

sans document justificatif et qu'il est également connu des services de police pour des faits de conduite, sans permis de conduire et sans assurance, d'un véhicule terrestre à moteur muni de fausses plaques

C E, représentés par Me Plançon, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 4 décembre 2019 ; 2°) de condamner l'Etat à leur verser la somme totale de

A a ressenti une vive douleur lombaire alors qu'il manipulait une des plaques d'aluminium qu'il avait pour mission de poser sur les murs des vestiaires du stade communal.

A a ressenti une douleur au dos et aux genoux après avoir déplacé une plaque funéraire pendant son service.

Après déménagement de l'intéressée, celle-ci a consulté au centre hospitalier de Riom, où a été réalisée une reprise de l'arthrodèse le 4 décembre 2014 après ablation de la plaque le 17 novembre 2014.

chirurgicale destinée à retirer un cal osseux, c’est-à-dire une excroissance cicatricielle du tissu osseux, s’étant développé sur l’extrémité de l’os radius et à réaliser une greffe osseuse fixée par une plaque