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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01861_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
De même, la responsable de l'agence d'intérim de l'intéressée décrit celle-ci comme " visiblement marquée par cette situation (larmes aux yeux, tremblements, stress visible) ".
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00140_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
selon lui le même jour, ayant consisté en un entretien avec sa cheffe de service ainsi qu'en un comportement et des propos de celles-ci, et ayant provoqué chez lui des douleurs thoraciques et des tremblements
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Toutefois, cette trépidation n'était pas comparable aux symptômes, constatés postérieurement à l'accident, de franc syndrome pyramidal, caractérisé d'une part par une trépidation épileptoïde inépuisable
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de la sensibilité subjective (engourdissement, fourmillements) et de la sensibilité objective (altération de la sensation de froid ou de chaleur), ainsi que des troubles vaso-moteurs.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00540_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Treize habitants de la commune ont saisi le tribunal administratif de Montpellier pour lui demander l'annulation de la décision tacite née le 11 avril 2019 et de l'arrêté du 17 avril 2019.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02203_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Les requérants, qui soutiennent avoir quitté leur pays à la suite d’un tremblement de terre survenu dans leur village le 6 février 2023, se prévalent de la présence en France de cinq de leurs enfants subvenant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00314_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B, qui souffre notamment de douleurs neuropathiques et d'allodynie des quatre membres associées à un tremblement d'action et d'attitude prédominant aux membres supérieurs et de troubles de l'équilibre,
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01511_20250211
11 février 2025
11 février 2025
La construction d'une antenne-relais constituée d'un pylône treillis en acier de 36 mètres de hauteur, surmonté d'antennes type " panneaux " et ses installations techniques, constitue, par suite, eu égard
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02798_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
A B, représenté par Me Aubry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la région Centre-Val de Loire à lui verser la somme de 40 000 euros en réparation des préjudices subis
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01479_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Aubry et Maillot, depuis sa prise de fonctions au sein de l'Antenne sud en septembre 2014, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02036_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Mme A ont conclu le 20 février 2018 avec la SCI du Pousson une promesse de vente en vue de l'acquisition d'une parcelle cadastrée Section BL n° 32, d'une superficie de 1367 m², située Chemin de la Treille
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00585_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
E..., en réparation du préjudice moral et des troubles dans les conditions d’existence que leur a causés ce décès.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
cette dernière, du 7 au 12 janvier 2017, le médicament Doxycycline, antibiotique recommandé dans le traitement de la maladie de Lyme, à la suite de quoi apparaissent diverses douleurs, dont des tremblements
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02975_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
névrotiques " et " troubles de la personnalité "). () ".
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Des trépidations des pieds sont survenues quelques jours plus tard dans certaines positions, et un syndrome pyramidal progressif de nature indéterminée a été constaté à l'hôpital français de Kaboul.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00480_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
En février 2023, à la suite du tremblement de terre ayant touché le nord de la Syrie et le sud de la Turquie, elle retourne au Liban et quitte ce pays à destination de la France, le 30 juin 2023, pour
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01154_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés le 6 févier 2023 et le 6 juin 2023, Mme A, représentée par Me Fabienne Aubry, conclut au rejet de la requête et de l'ensemble des demandes
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02203_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
doivent être condamnées à l'indemniser d'une somme de 35 096,40 euros en réparation des préjudices subis correspondant aux frais de remise en état des berges, d'engazonnement et de taille de trois trembles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03073_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
ressort pas davantage des pièces versées aux débats que la station relais de téléphonie mobile projetée, qui comportera notamment un pylône d’une hauteur inférieure à vingt mètres dont la conception en treillis
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00413_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Malgré sa hauteur de 42 mètres et sa position dominante sur une colline sans arbres de haute tige aux alentours, le pylône treillis de couleur grise n'apparaît pas de nature à porter atteinte à ce paysage
Source officiellePage 7 sur 11