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815 résultats pour « Barnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01297_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02628_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC03248_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01578_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02811_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00806_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03213_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

E, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat de la somme de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03643_20240103

Admin. Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

la déclaration de la société à responsabilité limitée (SARL) MCP Elevage en vue de l'exploitation d'un élevage de 1 944 porcs à l'engrais et de 4 340 porcelets de moins de 30 kg en post-sevrage, à Barrais-Bussolles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01491_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00256_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Hans-Moevi

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02186_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02655_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Coissard

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00622_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

Après avoir déposé plainte le 16 mars 2018 à la gendarmeriec/M. B

DCA_20NC00654_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02133_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00141_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Morel, pour le préfet de l'Yonne.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01787_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02064_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02797_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02877_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Rommelaere, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HOTEL LES BARNIERES

SIREN 324262443GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

20/09/2026

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Procédures collectives

BONBONS BARNIER

SIREN 560501447TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde — Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL FHBX, mission conduite par Me Geoffroy MALANDAIN 4, passage de la Luciline - 76000 Rouen . — Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

06/09/2026

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Procédures collectives

BONBONS BARNIER

SIREN 560501447TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

11/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

ETABLISSEMENTS BARNIER PERE ET FILS

SIREN 073501678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

11/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL BARNIER

SIREN 898942826GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

06/08/2026

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