Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2022, l'établissement public Bordeaux Métropole, représenté par la SELARL Cabinet Cabanes Avocats, agissant par Me Cabanes, conclut au rejet de la

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 31 juillet 2020, le 15 février 2021 et le 16 mars 2021, la société Unicredit Leasing SPA, représentée par Me Cassan, demande

Mme B A, exerce l'activité d'élevage de chevaux américains et de gestion d'établissement hippique depuis le 1er janvier 2005 sur le domaine du Mas de l'Air situé sur le territoire de la commune de Cabannes

B D, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SCI Le Vivier, qui a pour associés à parts égales M. A et M.

B F, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Vêtu, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. La société Energie Relais, dont M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

, Cabanes Neveu et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 2 juillet 2019, en tant qu'il rejette sa demande enregistrée sous le n°

le 12 janvier 2022 sous le n° 20VE0040, la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération venant aux droits et obligations de la communauté de communes de l'Arpajonnais, représentée par Me Cabanes

récapitulatif enregistré le 17 février 2025 après l'invitation prévue à l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL cabinet Cabanes

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par M. A...