sur les modifications consécutives à la prise en compte de l'avis émis par la mission régionale de l'autorité environnemental, alors que, sur les trois questions du raccordement électrique, du bilan carbone

C B a été désigné expert par ordonnance du 23 octobre 2018 afin de déterminer si les projets de recherche " AWS ", " AWS-Edity", " Spin Digital " et " Empreinte carbone " de la société Altavia présentaient

A E, représentés par Me Carbonnier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 9 mai 2016; 2°) de faire droit à leur demande de première instance ; 3

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, - et les observations de Me Carbonnier, substituant Me Ruffel représentant M. B.

A, représenté par la Selarl Carbonnier, Lamaze, Rasle et Associés, agissant par Me Grand d'Esnon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 20 mai 2021 ; 2

Bentolila, président-assesseur, - et les observations de Me Carbonnier substituant Me Ruffel représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme C...

Teulière ; - et les observations de Me Carbonnier, substituant Me Ruffel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, un quota d'émission constitue une unité de compte représentative de l'émission de l'équivalent d'une tonne de dioxyde de carbone

système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, un quota d'émission constitue une unité de compte représentative de l'émission de l'équivalent d'une tonne de dioxyde de carbone

montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

de montagne et du littoral ; ) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

de stationnement ; / () / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde de carbone

B... a produit un acte de naissance daté du 26 août 2021, un extrait d’acte de naissance et sa copie carbone daté du 27 août 2021, une carte consulaire délivrée le 28 décembre 2022 et un passeport.

du béton, à la société Axa France Iard en sa qualité d'assureur de la société eau air system, à la société Axa France Iard, à la communauté d’agglomération Maubeuge-Val-de-Sambre, à la société Sogea Caroni

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, - et les observations de Me Carbonnier substituant Me Ruffel, représentant Mme D....