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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03092_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 avril 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04113_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 4 novembre 2021 et le 10 février 2022, Me Mireille Blandeau, représentée par Me Cottet, demande à la Cour :
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02927_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Les analyses médicales du 23 juin 2020 corrélées aux autres documents médicaux fournis, faisaient alors état d'une stabilisation de l'état de santé de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01208_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
d'équipe intervienne et crée un conflit important dont elle a été victime, du certificat du 11 mai 2017 du docteur C, médecin psychiatre mentionnant que l'état dépressif de l'intéressée est en partie corrélé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02369_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
ensuite aggravé, en raison d’une infection nosocomiale contractée dans les suites d’une intervention réalisée le 13 mars 2004 au centre hospitalier universitaire de Nice, consistant en une reprise du cotyle
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL04309_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Cette fiche retient un degré d'invalidité totale de 50 %, du fait de séquelles de traumatisme cervical, de fractures du cotyle gauche, persistance de douleurs de la hanche gauche, et de séquelles de fracture
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04163_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
particulier des articles L. 45-9 et suivants du code des postes et communications électroniques ; - contrairement à ce qu'a jugé le tribunal, la somme demandée n'est pas justifiée en l'absence de de corrélation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02905_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
des travaux effectués sous sa maitrise d'ouvrage, à l'exception de la période du 15 au 19 juillet 2019 ; - la visibilité du commerce a été maintenue ; - la baisse du chiffre d'affaires est sans corrélation
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01205_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
n'apportent pas la preuve d'une telle situation d'urgence ; l'intérêt public qui s'attache au développement d'un projet éolien doit primer sur les intérêts particuliers des requérants ; il n'existe aucune corrélation
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03302_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il y est indiqué que " de nombreuses publications ont mis en évidence la prévalence importante des aneuploïdies embryonnaires en fécondation in vitro (FIV) et la corrélation entre ces déséquilibres embryonnaires
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00901_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il soutient que : - le tribunal a inexactement apprécié l'espace personnel dont il disposait, alors que la circulaire n° AP88G05G du 16 mars 1988 a corrélé la superficie au sol au nombre de personnes
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00923_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il soutient que : - le tribunal a inexactement apprécié l'espace personnel dont il disposait, alors que la circulaire n° AP88G05G du 16 mars 1988 a corrélé la superficie au sol au nombre de personnes
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00401_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Montpellier de reconnaître l’imputabilité de sa pathologie au service ; - en tout état de cause, elle permettra d’évaluer les préjudices subis, la demande d’indemnisation liée à la maladie n’étant pas corrélée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02486_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ces éléments sont au demeurant corroborés par l'administration qui a relevé des corrélations entre le compte " occulte " et le compte " officiel ".
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22626_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
erreur de droit et d'appréciation en estimant qu'au regard de son cursus et des changements d'orientation ainsi opérés, son projet d'études supérieures ne présentait pas, à la date de sa décision, de corrélation
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03063_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il n'existe ainsi aucune corrélation entre la progression de la rémunération allouée à M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00681_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Elle soutient que : - aucun texte ne permet de considérer que le législateur aurait instauré une corrélation entre le délai de reprise des revenus servant au calcul du bouclier fiscal et le délai de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02816_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dias, représentant le centre hospitalier de Brive. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05119_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
circulation sur la rue Saint-Antoine, entre la rue Jacques Cœur et la rue Sévigné, et sur le côté pair de la rue de Rivoli, entre la rue de Sévigné et la rue des Archives d'une part, et entre la rue de la Coutellerie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00908_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
la société soutient, il appartient au contribuable de justifier du principe même de la déductibilité et du montant des frais kilométriques inscrits en comptabilité et non pas à l'administration de corréler
Source officiellePage 7 sur 21