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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01038_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A, représenté par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Toulon en ce qu'il a annulé la décision implicite
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03363_20250220
20 février 2025
20 février 2025
l'intervention du 10 octobre 2014 ; l'évaluation des préjudices à laquelle elle a procédé complète la première expertise, laquelle avait seulement évalué les préjudices en lien avec l'hématome extra-dural
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02833_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A souffre d'un macroadénome hypophysaire non sécrétant opéré à trois reprises, compliqué d'un panhypopituitarisme substitué, d'un hématome sous dural, d'une ischémie, d'un diabète, de troubles visuels
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02513_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2023, l'association Avocats pour la défense des étrangers, représentée par Me Casau, Me Dumaz Zamora, Me Malfray, Me Pather, Me Sanchez et Me Sanchez
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01385_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
de révéler par elle-même une rupture illégale du principe d'égalité de traitement, alors au demeurant que le conseil municipal n'avait pas encore débattu du projet d'aménagement et de développement durales
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01392_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
de révéler par elle-même une rupture illégale du principe d'égalité de traitement alors au demeurant que le conseil municipal n'avait pas encore débattu du projet d'aménagement et de développement durales
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00296_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
A, représenté par Me Dumaz Zamora, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 15 janvier 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2025 du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
En ce qui concerne D de la Duranne (titre exécutoire n° 515) : S'agissant de l'étendue du litige : 43.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03827_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2021, la commune de Vetraz-Monthoux, représentée par Me Duraz, conclut à l'irrecevabilité et au rejet de la requête, à titre subsidiaire à la mise en œuvre de la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00450_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2024, Mme B, représentée par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01036_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A, représenté par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Toulon en ce qu'il a annulé la décision implicite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01037_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A, représenté par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Toulon en ce qu'il a annulé la décision implicite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01122_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rigaud ; - et les observations de Me Dumaz, substituant Me Lagardère, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01636_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
option maçonnerie " au cours de l'année scolaire 2017-2018, qu'il se serait montré volontaire et sérieux au cours de cette formation, qu'il a effectué un stage d'un mois au sein de l'établissement Urban-Dumaz
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00944_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Procédure devant la cour administrative d’appel : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2025, Mme D..., représentée par Me Dumaz Zamora, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement de la magistrate
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01839_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Une brèche durale est survenue durant l'opération ; des radicelles " sorties " par cette brèche ont alors été réinsérées, puis la brèche a été suturée au cours de la même intervention.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01235_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par des mémoires enregistrés le 26 octobre 2021 et le 14 février 2023, la commune de Talloires-Montmin, représentée par Me Duraz, conclut, par la voie de l'appel incident, à l'annulation du jugement du
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'hémicorps gauche avec déficit complet du membre supérieur et incomplet au membre inférieur était dû à une lyse complète de C4, un début de lyse du corps de C3 et une compression majeure du fourreau dural
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02349_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
François Point, rapporteur public, - les observations de Me Billery pour la société Salsedo et Cie, - et les observations de Me Duran-Stephan pour la commune de Ramatuelle.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02224_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A..., représenté par Me Dumaz Zamora, demande à la cour : d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 24 juin 2025 ; d’annuler l’arrêté du 2 avril 2023 par lequel le préfet de
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