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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02092_20231222
22 décembre 2023
Le 13 juin 2016, un scanner du rachis cervical a objectivé une paresthésie des deux membres supérieurs.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01243_20240209
9 février 2024
C souffre d'une pathologie dégénérative du rachis lombaire qui, sans être en lien direct avec ses conditions de travail à La Poste, a été aggravée par celles-ci dès lors que l'agent a été astreint, durant
Juge des référés
ORCA_23VE00527_20240910
10 septembre 2024
Si Mme A produit des documents médicaux selon lesquels elle présente des " débords discaux qui vont sans doute être opérés en neurochirurgie " et souffre de douleurs du rachis qui lui ont valu d'être reconnue
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03464_20221110
10 novembre 2022
Il résulte toutefois du rapport d'expertise qu'en cas de fracture vertébrale du rachis thoracique simple, telle que celle présentée par la requérante, les recommandations médicales préconisent la méthode
6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
octobre 2019 que la patiente, qui se plaignait notamment des deux genoux, présentait une flexion antérieure du tronc très importante, qui justifiait l'aide d'un déambulateur pour marcher et redresser son rachis
DCA_21NT00935_20221025
25 octobre 2022
C n'a pas sollicité de pension, et qui auraient ouvert à l'intéressé, avant l'accident de 2013, un droit à pension au titre du rachis cervical. Ainsi, M.
DCA_21MA02294_20230619
19 juin 2023
Les conditions de transport et des trajets routiers importants ont certainement aggravé un état rachidien préexistant " et a conclu que " cette pathologie nécessitant des perfusions de Kétamine entre dans
DCA_24LY02882_20250710
10 juillet 2025
Les attestations de praticiens hospitaliers des 4 janvier et 20 février 2023 relèvent qu'il vient de faire l'objet d'une chirurgie rachidienne, qu'une pompe à Baclofène intrathécale a dû être posée, qu'il
DCA_22NT03655_20230425
25 avril 2023
A l'appui de leurs requêtes, ils produisent un certificat médical établi par un médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration indiquant que Mme G souffre d'une " arthrose rachidienne
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00230_20260120
20 janvier 2026
Un certificat médical rédigé le 26 mars 2024 par un autre médecin de l’AP-HM fait état de déformations neuro-orthopédiques rachidiennes, scoliose et hypotonie sans capacité motrice avec une prise en charge
4ème chambre
DCA_25NT01247_20260123
23 janvier 2026
A... souffre de diabète et l’une de ses filles d’une malformation rachidienne et d’une discopathie, situation qui la rend, selon l’avis du médecin de l’OFII, prioritaire sans urgence pour tout type d’hébergement
ORCA_25DA01521_20251009
9 octobre 2025
De surcroît, si le requérant fait valoir qu’il souffre de problèmes rachidiens et d’apnée du sommeil, il ne ressort pas des pièces du dossier qu’il serait dans l’impossibilité de bénéficier d’un traitement
ORCA_24NC01481_20240906
6 septembre 2024
dossier que la requérante souffre de céphalées, d'une gastrite atrophique avec une infection active à helicobater Pilori, ainsi que d'un fibrome et d'une scoliose lombaire compliquées de douleurs rachidiennes
3ème chambre
DCA_23PA01839_20240729
29 juillet 2024
Il résulte également de l'instruction qu'une telle complication présente, dans les conditions où l'acte de chirurgie rachidienne a été accompli, une probabilité de survenance de l'ordre de 2 à 4 %, et
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00096_20260225
25 février 2026
) d’Armentières en date du 25 novembre 2020 refusant de reconnaitre comme imputable au service la maladie dont est atteinte Mme B... et figurant au tableau n°98 relatif aux affections chroniques du rachis
DCA_22VE01116_20240319
19 mars 2024
décembre 2018 relèvent d'un état préexistant et d'une pathologie indépendante évoluant pour son propre compte, l'intéressée ayant présenté des douleurs au genou droit en 2014, puis des affections au rachis
DCA_21LY03073_20230316
16 mars 2023
Une désaxation rachidienne s'étant installée, une nouvelle intervention a été réalisée au CHU de Dijon le 2 février 2017.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00447_20230713
13 juillet 2023
En novembre 2016, elle a consulté son rhumatologue pour des douleurs osseuses chroniques, et le 7 décembre suivant, une IRM du rachis lombaire a mis en évidence de probables métastases.
1ère Chambre
DCA_24VE02402_20250401
1 avril 2025
Il y a subi des radiographies et une entorse du rachis cervical a été diagnostiquée. M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02867_20220513
13 mai 2022
Il fait valoir que, souffrant de déficits et incapacités fonctionnelles ainsi que de troubles de l’équilibre assis et de la statique rachidienne, il est entouré en France par sa famille qui lui prodigue
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