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744 résultats pour « Geoffray DONAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00802_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01204_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Geffray président, - M. Penhoat, premier conseiller, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. Le rapporteur A.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00917_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Boucher, représentant l'Université d'Angers. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01927_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Geffray, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02082_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Geffray, président-assesseur, - M. Penhoat, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La présidente rapporteure I.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03580_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. La rapporteure P.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03325_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray, - et les observations de Me Neraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00325_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 octobre 2024. Le rapporteur S.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01220_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02353_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Après une vérification de comptabilité de l'EURL Le Donegal, dont M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03681_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02039_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00472_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02220_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray, président-assesseur, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024 ; Le président-rapporteur G.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01888_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Par un jugement du 9 mars 2022, dont M. A relève appel, le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande d'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00632_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01144_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, président-assesseur, - M. Penhoat, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. Le président-rapporteur, G.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01053_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me de Marne, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03698_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

A la suite de la vérification de comptabilité, au titre de ses exercices 2015 et 2016, de laI, société exerçant une activité restauration rapide dont M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01966_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que les troubles anxiodépressifs dont souffre M.

Source officielle

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