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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03313_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02655_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
règlement (CE) n° 1100/2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (Anguilla anguilla), espèce migratrice catadrome qui se reproduit dans la mer des Sargasses et grandit
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02659_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
règlement (CE) n° 1100/2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (Anguilla anguilla), espèce migratrice catadrome qui se reproduit dans la mer des Sargasses et grandit
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03216_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
ne peut justifier de son identité compte-tenu de son parcours personnel ; il parle hindi, langue officielle de l'Inde, et non l'ourdou, langue officielle du Pakistan, ce qui laisse à penser qu'il a grandit
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00028_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Si les cachets humides sont de bonne qualité, la numérotation du jugement du 4 janvier 2021 révèle un ordre de grandeur extrêmement important pour moins de deux jours d'ouverture du tribunal.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01768_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Il en sera fait une juste appréciation, sur la base d'un ordre de grandeur de 500 euros par mois pour 100 % de déficit, en évaluant ce chef de préjudice à hauteur d'une somme de 1 500 euros. 9.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01825_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
A, d'une pollution diffuse aux COHV, l'inspection retient que cette conclusion n'est pas fiable et qu'il existe un impact important de ces composés sur la qualité de l'air des sols, d'un ordre de grandeur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04959_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci. " Aux termes de l'article R. 131-7 : " " I. - Dans les immeubles collectifs équipés
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04992_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci. " Aux termes de l'article R. 131-7 : " " I. - Dans les immeubles collectifs équipés
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01091_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01133_20260226
26 février 2026
26 février 2026
En retenant un ordre de grandeur de 500 euros par mois, et en tenant compte du taux de déficit, le tribunal n’a pas fait une appréciation inexacte de ce chef de préjudice en allouant à Mme B... une somme
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00416_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
. - Grandeurs fondamentales et méthodes générales d'évaluation " / Ces niveaux sont évalués à deux mètres en avant de la façade des bâtiments, fenêtres fermées ".
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04958_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci. " Aux termes de l'article R. 131-7 : " " I. - Dans les immeubles collectifs équipés
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04993_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci. " Aux termes de l'article R. 131-7 : " " I. - Dans les immeubles collectifs équipés
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04994_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci. " Aux termes de l'article R. 131-7 : " " I. - Dans les immeubles collectifs équipés
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06335_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
obligations de la société SetP Global Ratings France fait valoir que, le 15 juin 2018, la société mère américaine a adressé à sa filiale française une facture, intitulée " Equity recharge compensation - granted
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04730_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci. " Aux termes de l'article R. 131-7 : " " I. - Dans les immeubles collectifs équipés
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00118_20260226
26 février 2026
26 février 2026
De plus, il ressort des propres écritures de Mme B... que ses trois témoins ont été entendus durant une heure et trois minutes au total, une durée significative et d’un même ordre de grandeur que la durée
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03909_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 septembre 2024 et le 25 mars 2025, le centre national du cinéma et de l'image animée, représenté par Me du Granrut, conclut au rejet de la requête, à la réformation
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00930_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ces salons sont similaires, n'apporte pas la preuve qui lui incombe de l'exagération des bases d'impositions résultant de cette seconde méthode, alors que celle-ci abouti à un résultat d'un ordre de grandeur
Source officiellePage 7 sur 9
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