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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02447_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
litige, les mesures d'évitement, de réduction et d'accompagnement prescrites avaient été mises en œuvre à hauteur de l'avancement du projet de même que la mesure de compensation concernant notamment le lézard
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05906_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
C du 2 janvier 2008, cette aggravation est constituée par le développement des lézardes et des fissures multiples sur les façades du bâtiment.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01730_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 et 30 juin et 5 juillet 2022, Mme D, représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02286_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Dans le sous-sol, ils ont également relevé le descellement de pierres et l'apparition de lézardes au plafond.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02940_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il ressort en outre dudit diagnostic que d'autres espèces protégées, floristique, telle la linaire changée, et animales, tel un cortège d'oiseaux nicheurs, la couleuvre verte et jaune, le lézard tyrrhénien
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01127_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
En se bornant à produire un extrait de cartographie établie par l'observatoire départemental de la biodiversité, repérant une zone d'observation privilégiée des taxons de l'espèce protégée " Lézard des
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05301_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
étudie et des résultats académiques qu’elle a obtenus” et qu’elle “ne verse à l’instance aucune pièce relative à son inscription dans cet établissement d’enseignement supérieur (l’école de management Léonard
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02534_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
deux sites), l'évaluation environnementale précise que, sur le territoire de la commune de Larmor-Baden, ont été identifiées 7 espèces d'intérêt communautaire (hors oiseaux) à savoir 1 grenouille, 2 lézards
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05140_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Léonard substituant Me Deroudille,
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00251_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
demeurant, il résulte de l'instruction, et en particulier du procès-verbal de constat d'huissier du 18 octobre 2011, produit par l'appelant à la demande de la Cour, que celui-ci imputait alors les lézardes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02422_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
groupement de commandes constitué de la commune de Reims, coordonnateur du groupement et des communes de Betheny, Bezannes, Cernay-les-Reims, Champigny, Champfleury, Cormontreuil, Prunay, Puisieulx, Saint Léonard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03070_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En outre, la présence, sur le site d’implantation, d’autres espèces à fort enjeu de conservation est avérée, en particulier celle de reptiles tels que le lézard vert occidental, espèce pour laquelle la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC02280_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
S’agissant des amphibiens et des reptiles, l’étude a notamment identifié sur le site la grenouille de Lessona et le lézard des murailles présentant un intérêt patrimonial modéré. 9.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00419_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
A, représenté par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 février 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00768_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'arrêté portant dérogation en litige autorise la destruction accidentelle, la capture, le déplacement et la perturbation de l'espèce animale, le lézard des murailles, la destruction et l'altération des
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01128_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
prises, lesquelles ont consisté dans la mise en place d'un film adhésif translucide de protection, elle ne justifie cependant pas des prestations de réparation qui auraient été réalisées par la société Lezard
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03863_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 8 février 2024, la société d'assurances mutuelle MAAF, en sa qualité d'assureur de la société Menuiseries ACD, représentée par Me Lejard, conclut au rejet de la requête de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01129_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
juillet 2019 ; - en ce qui concerne les autres amphibiens, l'étude d'impact ne permet pas de connaitre la localisation des espèces qu'elle a répertoriées (salamandre tachetée, grenouille rousse, lézard
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01876_20250228
28 février 2025
28 février 2025
7 juin 2022 du Garage Espace Lourmel à B 15ème, mentionnant la participation du requérant à ce stage du 13 juin au 24 juin 2022, le certificat de scolarité du 6 décembre 2023 du proviseur du lycée Léonard
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21236_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B, représenté par Me Léonard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre
Source officiellePage 7 sur 9