circonstance qu'il a été entendu par les services de police, le 12 avril 2022, au demeurant postérieurement à la date de la décision attaquée, à la suite d'un signalement par la victime d'une agression à la machette

Sur le préjudice : - Mme B..., qui verse désormais au dossier un compte-rendu de l’imagerie de résonance magnétique, pratiquée le 3 octobre 2025, qui n’élimine pas avec certitude une maladie démyélinisante

Un examen d’imagerie par résonance magnétique, pratiqué le 2 février 2010 au sein du centre hospitalier universitaire de Nîmes, a montré une masse osseuse vascularisée du tiers moyen de l’avant-bras.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2023, la société d'exploitation des établissements Jeanneau, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2023, la société d'exploitation des établissements Jeanneau, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Lorsqu'il est saisi d'un litige en matière de pensions militaires d’invalidité, il appartient au juge administratif, en sa qualité de juge de plein contentieux, de se prononcer sur les droits de l'intéressé

grillages hauts, d'un système de caméras, d'un système de portes coulissantes pour la gestion de l'entrée et de la sortie des véhicules et d'un tourniquet sécurisé actionné par l'usage de badges magnétiques

Lorsqu'il est saisi d'un litige en matière de pensions militaires d'invalidité, il appartient au juge administratif, en sa qualité de juge de plein contentieux, de se prononcer sur les droits de l'intéressé

Lorsqu'il est saisi d'un litige en matière de pensions militaires d’invalidité, il appartient au juge administratif, en sa qualité de juge de plein contentieux, de se prononcer sur les droits de l'intéressé

fait l'objet de plusieurs arrêts de travail entre le 19 janvier et le 5 juillet 2013 pour des douleurs du membre inférieur associées à des lombalgies dont les examens par imagerie par résonnance magnétique

A la suite d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) qui a permis d'identifier un hématome intraorbitaire comprimant le nerf optique, une nouvelle intervention a été réalisée, qui n'a pu empêcher une

Le diagnostic de carcinome a été finalement posé le 10 mars 2016 à l'institut Paoli Calmettes, suite à la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique et d'une biopsie.

de 502 603,60 euros, en réparation des préjudices résultant de l'accident médical qu'il a subi par les mêmes moyens et ajoute que : - il a effectué le 12 janvier 2024 une imagerie par résonance magnétique

hospitalier responsable de l'unité de neurologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, a estimé, le 20 octobre 2017, dans son interprétation d'un examen d'imagerie par résonnance magnétique

A, qui a levé le secret médical, souffre d'une spondylarthrite ankylosante magnétique active et d'un syndrome de stress post-traumatique.

Il résulte en effet de l'instruction qu'en 2018, Mme A a fait l'objet de plusieurs examens, dont une imagerie à résonnance magnétique (IRM) le 22 mai 2018, concluant à l'individualisation de ganglions

première expertise établie le 4 août 2017, que l'intéressée présente un état antérieur de sciatalgies gauches et de discopathies débutantes étagées, révélé par les examens d'imagerie par résonance magnétique

Ils soutiennent que : - le tribunal a commis une erreur manifeste d'appréciation concernant les délais applicables en matière de narcolepsie-cataplexie ; le risque de développer une narcolepsie reste